Accords d'entreprise : Construction d'autres bâtiments
SARL RCA
Accord d'entreprise SARL RCA 25/02/2022
Accord collectif sur les indemnités de trajet
ACCORD
SAS BAFFY
Accord d'entreprise SAS BAFFY 06/10/2017
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires du 6 octobre 2017
ACCORD
Accord d'entreprise SAS BAFFY 14/12/2018
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018 du 14 décembre 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SAS BAFFY 06/10/2017
Un protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise SAS BAFFY 19/07/2019
Protocole d'accord relatif à la durée du travail, à l'organisation des petits déplacements et à l'organisation des entretiens professionnels du 19 juillet 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SAS BAFFY 19/07/2019
Un Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion du 19 juillet 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SAS BAFFY 27/11/2020
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020 du 27 novembre 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SAS BAFFY 04/10/2021
Protocole d’accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021 du 4 octobre 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SAS BAFFY 29/07/2022
Protocole d'accord relatif à la durée du travail, à l'organisation des petits déplacements et à l'organisation des entretiens professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise SAS BAFFY 15/09/2022
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022 du 15 septembre 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SAS BAFFY 27/09/2023
Protocole d’accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023 du 27 septembre 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SAS BAFFY 27/09/2023
Protocole d’accord relatif à l’égalité professionnelle, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion du 27 septembre 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SAS BAFFY 09/10/2024
Protocole d'accord relatifs aux négociations annuelles obligatoires du 04 octobre 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SAS BAFFY 08/10/2025
Protocole d'accord relatifs aux négociations annuelles obligatoires du 08 octobre 2025
ACCORD
SAS BATITEG
Accord d'entreprise SAS BATITEG 25/07/2019
Accord sur la réuménration, le temps de travail et la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise SAS BATITEG 22/07/2021
Accord sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée
ACCORD
SAS DUMEZ AUVERGNE
Accord d'entreprise SAS DUMEZ AUVERGNE 09/12/2025
Accord sur les NAO
ACCORD
SAS FRANCOIS FONDEVILLE
Accord d'entreprise SAS FRANCOIS FONDEVILLE 30/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE
ACCORD
SEBTP-CONSTRUCTION
Accord d'entreprise SEBTP-CONSTRUCTION 18/12/2020
Accord d'entreprise relatif aux indemnités de petits déplacements
ACCORD
Accord d'entreprise SEBTP-CONSTRUCTION 22/01/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SECA SN
Accord d'entreprise SECA SN 27/02/2023
ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SECTP
Accord d'entreprise SECTP 30/04/2021
Accord Egalité Professionnelle Femmes - Hommes
ACCORD
SEG FAYAT
Accord d'entreprise SEG FAYAT 23/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
Accord d'entreprise SEG FAYAT 08/09/2022
ACCORD RELATIF EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES ET HOMMES ET QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SEG FAYAT 14/09/2026
Accord égalité Femmes-Hommes
ACCORD
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