Accords d'entreprise : Construction d'autres bâtiments

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE SA 21/10/2022
Un Avenant à l'Accord Temps de Travail relatif aux Forfaits Jours signé le 23.12.1999
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 20/09/2017
ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 27/09/2018
prolongation des mandats des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 15/10/2018
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de l’entreprise Spie batignolles Nord
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 07/03/2019
NAO 2019 SPIE BATIGNOLLES ETABLISSEMENT PICARDIE
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 13/03/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 01/07/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ETABLISSEMENTS HAUTS DE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 04/03/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SBN CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 15/04/2021
NAO 2021 SPIE BATIGNOLLES HAUTS DE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 09/04/2021
NEGOCIATION ANNUELLE CENTRALE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 28/02/2022
NAO CENTRALE
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 18/03/2022
Accord NAO 2022 SPIE BATIGNOLLES NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 10/08/2022
Avenant a l'accord collectif d'entreprise du 22/12/2021 sur l'égalité professionnelle des femmes et des hommes de Spie batignolles nord
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 14/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (CSE) DE SPIE BATIGNOLLES NORD - ETABLISSEMENTS DE MARQUETTE LEZ LILLE ET TILLOY LES MOFFLAINES
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 24/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE NAO SPIE BATIGNOLLES NORD DR ETABLISSEMENTS HAUTS DE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 30/06/2023
Accord prorogation mandats CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 01/07/2024
Accord de périmètre en vue des elections professionnelles de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 01/07/2024
Un accord portant sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 29/01/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES PRESANCE ILE-DE-FRANCE 14/05/2025
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'ENTREPRISE SPIE BATIGNOLLES PRESANCE ILE DE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES SUD OUEST 29/06/2022
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle des femmes et des hommes de Spie batignolles Sud-Ouest
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES TMB 31/01/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2019 Spie batignolles TMB
ACCORD

Accord d'entreprise SPP 10/08/2022
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES CDI FIN DE CHANTIER, LES DEPLACEMENTS, LES HEURES SUPPLEMENTAIRES, LES TEMPS DE PAUSES, ET LE CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SPP 12/09/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES DE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise Spie batignolles TMB 10/01/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes de l'entreprise Spie batignolles TMB
ACCORD