Accords d'entreprise : Construction d'autres bâtiments

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE (Généraliste - Avt Révision Accord Temps de Travail 23.12.99) 31/01/2025
Un Avenant de Révision de l'Accord du 23/12/1999 sur le Temps de Travail, relatif aux Forfaits Jours
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE (Généraliste - BDESE et Consultations CSE - Accord) 16/06/2025
Un Accord relatif à la Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales et aux Consultations Récurrentes du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE (NAO 2020-2021) 16/12/2020
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SPIE BATIGNOLLES ILE DE FRANCE 2020/2021
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE (NAO 2022) 22/12/2021
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SPIE BATIGNOLLES ILE DE FRANCE 2021/2022
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE (NAO 2022-2023) 19/12/2022
Accord de négociation annuelle obligatoire Spie batignolles Ile de France 2022/2023
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE (NAO 2025) 16/01/2025
Accord de negociation annuelle obligatoire spie batignolles ile de france 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE (Prorogation Mandats CSE) 18/07/2023
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE SA 21/10/2022
Un Avenant à l'Accord Temps de Travail relatif aux Forfaits Jours signé le 23.12.1999
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 20/09/2017
ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 27/09/2018
prolongation des mandats des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 15/10/2018
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de l’entreprise Spie batignolles Nord
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 07/03/2019
NAO 2019 SPIE BATIGNOLLES ETABLISSEMENT PICARDIE
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 13/03/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 01/07/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ETABLISSEMENTS HAUTS DE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 04/03/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SBN CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 15/04/2021
NAO 2021 SPIE BATIGNOLLES HAUTS DE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 09/04/2021
NEGOCIATION ANNUELLE CENTRALE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 28/02/2022
NAO CENTRALE
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 18/03/2022
Accord NAO 2022 SPIE BATIGNOLLES NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 10/08/2022
Avenant a l'accord collectif d'entreprise du 22/12/2021 sur l'égalité professionnelle des femmes et des hommes de Spie batignolles nord
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 14/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (CSE) DE SPIE BATIGNOLLES NORD - ETABLISSEMENTS DE MARQUETTE LEZ LILLE ET TILLOY LES MOFFLAINES
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 24/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE NAO SPIE BATIGNOLLES NORD DR ETABLISSEMENTS HAUTS DE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 30/06/2023
Accord prorogation mandats CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 01/07/2024
Accord de périmètre en vue des elections professionnelles de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 01/07/2024
Un accord portant sur la mise en place du vote électronique
ACCORD