Accords d'entreprise : Construction d'autres bâtiments

Accord d'entreprise SOGEA PICARDIE 18/04/2019
Accord relatif à la mise en place et aux fonctionnements et attributions du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA PICARDIE 13/01/2025
relatif au régime "remboursement de frais de santé"
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEA PICARDIE 23/09/2024
relatif à la promotion QVT et la GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA PICARDIE 15/01/2024
Négociation annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA PICARDIE 27/04/2021
Avenant N° 1 à l'accord collectif d'entreprise sur l'annualisation du temps de travail de la société SOGEA
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEA PICARDIE 14/12/2022
Accord collectif sur l'activité partielle longue durée au sein de SOGEA PICARDIE
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA PICARDIE 23/02/2026
Accord d'activité Partielle Longue Durée Rebond
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA SATOM 08/02/2018
NEGOCIATION ANNUELLE SALARIALE OBLIGATOIRE POUR 2018 PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA SUD BATIMENT 12/01/2026
PV Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA SUD BATIMENT 20/03/2026
Avenant Accord entreprise Vote Dématérialisé
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEA SUD BATIMENT 17/06/2026
SOGEA SUD BATIMENT Accord intéressement 2026 2028
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEAPICARDIE 10/01/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOMBAT LES FACADES DE L'ANJOU 17/09/2019
ACCORD D ENTREPRISE SUITE A LA NON ENTREE EN VIGUEUR DES CNN MODIFIEES
ACCORD

Accord d'entreprise SOMBAT LES FACADES DE L'ANJOU 29/11/2024
Accord collectifs sur la mise en place du forfait annuel en jour
ACCORD

Accord d'entreprise SPADA CONSTRUCTION 20/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2019 - Régime Frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SPADA CONSTRUCTION 10/07/2019
ACCORD RELATIF AUX PETITS DEPLACEMENTS ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SPADA CONSTRUCTION 17/09/2020
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE SPADA CONSTRUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES 13/05/2024
Accord de Groupe Gestion des Emplois et Parcours Professionnels 2024-2026
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES 04/11/2024
Avenant n° 4 accord "frais de santé"
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES 09/01/2025
AVENANT DE PROROGATION DE L ACCORD QVCT
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES 21/01/2026
accord relatif à l'égalité des chances et l'inclusion
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES EST 15/10/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE L'ENTREPRISE SPIE BATIGNOLLES EST
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES EST 24/02/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES EST 09/04/2021
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES EST 22/12/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE DES FEMMES ET DES HOMMES DE SPIE BATIGNOLLES EST
ACCORD