Accords d'entreprise : Construction d'autres bâtiments

SPIE BATIGNOLLES NORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 09/04/2021
NEGOCIATION ANNUELLE CENTRALE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 28/02/2022
NAO CENTRALE
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 18/03/2022
Accord NAO 2022 SPIE BATIGNOLLES NORD
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 10/08/2022
Avenant a l'accord collectif d'entreprise du 22/12/2021 sur l'égalité professionnelle des femmes et des hommes de Spie batignolles nord
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 14/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (CSE) DE SPIE BATIGNOLLES NORD - ETABLISSEMENTS DE MARQUETTE LEZ LILLE ET TILLOY LES MOFFLAINES
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 24/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE NAO SPIE BATIGNOLLES NORD DR ETABLISSEMENTS HAUTS DE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 30/06/2023
Accord prorogation mandats CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 01/07/2024
Accord de périmètre en vue des elections professionnelles de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 01/07/2024
Un accord portant sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES NORD 29/01/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

SPIE BATIGNOLLES PRESANCE ILE-DE-FRANCE

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES PRESANCE ILE-DE-FRANCE 14/05/2025
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'ENTREPRISE SPIE BATIGNOLLES PRESANCE ILE DE FRANCE
ACCORD

SPIE BATIGNOLLES SUD OUEST

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES SUD OUEST 29/06/2022
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle des femmes et des hommes de Spie batignolles Sud-Ouest
ACCORD

SPIE BATIGNOLLES TMB

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES TMB 31/01/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2019 Spie batignolles TMB
ACCORD

SPP

Accord d'entreprise SPP 10/08/2022
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES CDI FIN DE CHANTIER, LES DEPLACEMENTS, LES HEURES SUPPLEMENTAIRES, LES TEMPS DE PAUSES, ET LE CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SPP 12/09/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES DE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

STE ANCIENS ETABL REOLON

Accord d'entreprise STE ANCIENS ETABL REOLON 10/02/2026
CREATION INDEMNITE TRAJET ZONE 6
ACCORD

STE EIFFAGE CONSTRUCTION CENTRE

Accord d'entreprise STE EIFFAGE CONSTRUCTION CENTRE 08/04/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

STUDIOS GOHARD

Accord d'entreprise STUDIOS GOHARD 13/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT-JOURS
ACCORD

SYLVAGREG

Accord d'entreprise SYLVAGREG 13/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SYLVAGREG 22/03/2019
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SYLVAGREG 12/11/2020
MONETISATION DES JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise SYLVAGREG 12/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise SYLVAGREG 17/03/2021
ACCORD SUR ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Spie batignolles TMB

Accord d'entreprise Spie batignolles TMB 10/01/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes de l'entreprise Spie batignolles TMB
ACCORD

T.C.E. CONSTRUCTIONS

Accord d'entreprise T.C.E. CONSTRUCTIONS 28/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXECPTIONNELLE
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas