Accords d'entreprise : Construction d'autres bâtiments
VCF NORD PICARDIE
Accord d'entreprise VCF NORD PICARDIE 12/12/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD
VCF PROVENCE
Accord d'entreprise VCF PROVENCE 13/11/2017
Accord collectif d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise VCF PROVENCE 13/11/2017
Accord collectif d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise VCF PROVENCE 19/06/2018
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise VCF PROVENCE 07/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise VCF PROVENCE 22/05/2019
Accord relatif à la promotion de la Qualité de Vie au Travail
ACCORD
Accord d'entreprise VCF PROVENCE 18/07/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise VCF PROVENCE 26/09/2019
Accord sur la réduction des mandats des Institutions Représentatives du Personnel de VCF Provence
ACCORD
Accord d'entreprise VCF PROVENCE 09/10/2019
Accord collectif relatif à l'adoption du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise VCF PROVENCE 04/01/2021
Accord d'entreprise - Négociation Annuelle 2020
ACCORD
Accord d'entreprise VCF PROVENCE 03/02/2022
Accord d'entreprise - Négociation annuelle 2021 au titre de l'année 2022
ACCORD
VERDOIA
Accord d'entreprise VERDOIA 08/01/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise VERDOIA 15/05/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise VERDOIA 17/01/2020
Accord NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise VERDOIA 06/01/2023
PV négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD
Accord d'entreprise VERDOIA 15/03/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des institutions représentatives du personnel de la société Verdoia
ACCORD
Accord d'entreprise VERDOIA 19/01/2024
Procès verbal NPO VERDOIA 2024
ACCORD
VERIFERME SAS
Accord d'entreprise VERIFERME SAS 19/10/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
VILLEMONTEIL
Accord d'entreprise VILLEMONTEIL 18/01/2019
ACCORD D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD
VINCI CONSTRUCTION FRANCE
Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION FRANCE 02/10/2017
ACCORD PORTANT SUR LA COMPOSITION ET LE FONCTIONNEMENT DE L'INSTANCE VINCI CONSTRUCTION FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION FRANCE 25/05/2018
Accord sur la prorogation des mandats des Insitutions représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION FRANCE 12/10/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique au sein du siège de VINCI Construction France
ACCORD
Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION FRANCE 12/10/2018
Accord d'entreprise relatif à la promotion de la qualité de vie au travail au sein du siège de VINCI Construction France
ACCORD
Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION FRANCE 28/06/2019
avenant à l'accord d'harmonisation des status de VINCI Construction France du 23 juin 2008
AVENANT
Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION FRANCE 06/11/2019
Accord Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas