Accords d'entreprise : Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT AMIENS 25/10/2022
Négociations exceptionnelles de salaires
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT AMIENS 07/02/2023
Accord d'entreprise relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 08/11/2017
le protocole d'accord relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel, des membres du comité central d'entreprise, des comités d'établissement et des comités d'hygiène de sécu
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 10/04/2018
le protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 18/06/2018
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT L'ORGANISATION DES EQUIPES DE SUPPLÉANCE DE L'ETABLISSEMENT DE LA VILLE AUX DAMES
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 16/11/2018
le protocole d'accord relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel, des membres du comité central d'entreprise, des comités d'établissement et des comités d'h
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 11/06/2019
l'avenant, signé le 11/06/2019, à l'accord Collectif du 23/06/2018 instituant l'organisation des équipes de suppléance de l'établissement de La Ville-aux-Dames
AVENANT

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 30/09/2019
l'accord collectif instituant l'organisation des équipes week-end
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 09/12/2019
l'accord sur les modalités de la négociation annuelle d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 31/01/2020
le protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 23/11/2020
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 28/01/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 28/03/2019
LE PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 01/02/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 23/03/2022
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 30/06/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DE L’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 22/09/2022
Accord Collectif de Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 06/10/2022
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS EXCEPTIONNELLES DE SALAIRES DE FIN 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 15/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX PRIMES
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 19/12/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE FAIVELEY TRANSPORT TOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 24/01/2023
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 31/03/2023
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT L’ORGANISATION DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise Faiveley Transport Amiens 28/01/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise Faiveley Transport Amiens 15/09/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif formalisant le régime prévoyance lourde/frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise Faiveley Transport Amiens 15/09/2023
Avenant n°2 à l'accord collectif formalisant le régime de prévoyance lourde/ remboursement frais médicaux du 12 novembre 2014 (non-cadres)
AVENANT