Accords d'entreprise : Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 11/06/2019
l'avenant, signé le 11/06/2019, à l'accord Collectif du 23/06/2018 instituant l'organisation des équipes de suppléance de l'établissement de La Ville-aux-Dames
AVENANT

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 30/09/2019
l'accord collectif instituant l'organisation des équipes week-end
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 09/12/2019
l'accord sur les modalités de la négociation annuelle d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 31/01/2020
le protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 23/11/2020
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 28/01/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 28/03/2019
LE PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 01/02/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 23/03/2022
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 30/06/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DE L’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 22/09/2022
Accord Collectif de Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 06/10/2022
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS EXCEPTIONNELLES DE SALAIRES DE FIN 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 15/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX PRIMES
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 19/12/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE FAIVELEY TRANSPORT TOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 24/01/2023
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 31/03/2023
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT L’ORGANISATION DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 29/01/2024
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 27/06/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE formalisant le régime de « remboursement des frais de santé » des salariés non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 27/06/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE formalisant le régime de « remboursement des frais de santé » des salariés cadres
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 17/06/2024
Avenant à l'accord collectif sur les horaires de travail au sein de Faiveley Transport Tours
AVENANT

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 05/08/2024
ACCORD D’ENTREPRISE COLLECTIF formalisant le régime de prévoyance lourde « Incapacité - Invalidité - Décès » pour les salariés non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 05/08/2024
ACCORD D’ENTREPRISE COLLECTIF formalisant le régime de prévoyance lourde « Incapacité - Invalidité - Décès » pour les salariés non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 24/12/2024
ACCORD SUR L’ORGANISATION ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 28/01/2025
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 23/07/2025
ACCORD RELATIF AU BUDGET DES ASC DE FAIVELEY TRANSPORT TOURS
ACCORD