Accords d'entreprise : Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant

Accord d'entreprise KTK FRANCE SEATS 10/07/2020
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KTK FRANCE SEATS 21/01/2021
ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise KTK FRANCE SEATS 21/01/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise KTK FRANCE SEATS 29/06/2021
ACCORD PRIME MAGASIN
ACCORD

Accord d'entreprise KTK FRANCE SEATS 25/01/2022
ACCORD relatif aux NAO
ACCORD

Accord d'entreprise LORRAINFER 01/12/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE CONCERNANT LE PASSAGE A 36.25H/SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise LORRAINFER 28/01/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - ANNULE ET REMPLACE
ACCORD

Accord d'entreprise MG-VALDUNES 15/02/2018
Procès-verbal d'accord de la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MG-VALDUNES 08/10/2018
Accord d'entreprise portant sur l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise MG-VALDUNES 06/02/2019
Procès-verbal d'accord de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MG-VALDUNES 09/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MG-VALDUNES 01/12/2020
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MG-VALDUNES 04/02/2021
Procès verbal d'accord de NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MG-VALDUNES 22/06/2021
Accord d'entreprise Egalité Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MG-VALDUNES 19/04/2022
Accord Don de congé
ACCORD

Accord d'entreprise MG-VALDUNES 19/04/2022
Accord Egalité Hommes Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise MG-VALDUNES 10/02/2023
Procès verbal d'accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MILLET A.F.R. 07/04/2023
protocole d'accord sur la NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MILLET A.F.R. 07/04/2023
NAO 2023 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU MAINTIEN DU SALAIRE ET A LA GENERATION DU DROIT A CONGES PAYES DURANT LES ARRETS MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise MILLET A.F.R. 23/05/2022
protocole d'accord sur la NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MILLET A.F.R. 16/07/2021
protocole d'accord relatif au recours aux heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise MILLET A.F.R. 07/11/2025
INDEMNISATION DES FRAIS DE TRANSPORT DOMICILE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NEW TL 13/12/2018
Avenant du 13/12/2018 à l'accord relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail du 17/01/2005
AVENANT

Accord d'entreprise NEW TL 02/04/2020
Accord relatif aux modalités de gestion de la période de fermeture temporaire des activités au sein de NTL
ACCORD

Accord d'entreprise NEW TL 22/04/2020
Avenant 1 à l'accord relatif aux modalités de gestion de la période de fermeture temporaire des activités au sein de NTL
AVENANT