Accords d'entreprise : Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant

Accord d'entreprise MG-VALDUNES 22/06/2021
Accord d'entreprise Egalité Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MG-VALDUNES 19/04/2022
Accord Don de congé
ACCORD

Accord d'entreprise MG-VALDUNES 19/04/2022
Accord Egalité Hommes Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise MG-VALDUNES 10/02/2023
Procès verbal d'accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MILLET A.F.R. 07/04/2023
protocole d'accord sur la NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MILLET A.F.R. 07/04/2023
NAO 2023 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU MAINTIEN DU SALAIRE ET A LA GENERATION DU DROIT A CONGES PAYES DURANT LES ARRETS MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise MILLET A.F.R. 23/05/2022
protocole d'accord sur la NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MILLET A.F.R. 16/07/2021
protocole d'accord relatif au recours aux heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise MILLET A.F.R. 07/11/2025
INDEMNISATION DES FRAIS DE TRANSPORT DOMICILE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NEW TL 13/12/2018
Avenant du 13/12/2018 à l'accord relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail du 17/01/2005
AVENANT

Accord d'entreprise NEW TL 02/04/2020
Accord relatif aux modalités de gestion de la période de fermeture temporaire des activités au sein de NTL
ACCORD

Accord d'entreprise NEW TL 22/04/2020
Avenant 1 à l'accord relatif aux modalités de gestion de la période de fermeture temporaire des activités au sein de NTL
AVENANT

Accord d'entreprise NEW TL 20/05/2020
Avenant n°2 à l'accord relatif aux modalités de gestion de la période de fermeture temporaire des activités au sein de NTL
AVENANT

Accord d'entreprise NEWTL 10/04/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NEWTL 19/12/2017
accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise NEWTL 31/10/2019
Accord sur la mise en place, à titre expérimental, du vote électronique dans le cadre des élections professionnelles pour la mise en place du CSE au sein de NTL
ACCORD

Accord d'entreprise NEWTL 17/10/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE au sein de NewTL
ACCORD

Accord d'entreprise NEWTL 01/04/2021
Accord de méthode organisant l'information/consultation du CSE et les négociations d'un accord de transition avec les OSR dans le cadre du projet d'intégration de NTL au sein d'ATSA
ACCORD

Accord d'entreprise NEWTL 31/05/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NEWTL 22/06/2021
Accord de transition relatif au statut collectif des salariés de la société NTL transférés au sein d'ATSA
ACCORD

Accord d'entreprise NEWTL 29/10/2021
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NEWTL 02/02/2022
Avenant à l'accord de transition relatif au statut collectif des salariés de la société NTL transférés au sein d'ATSA signé le 22/06/21
AVENANT

Accord d'entreprise R.M. SYSTEM FRANCE 07/06/2024
NEGOCATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise R.M. SYSTEM FRANCE 20/06/2025
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise R.M.SYSTEM FRANCE 04/07/2019
ACCORD NAO
ACCORD