Accords d'entreprise : Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant

Accord d'entreprise ALSTOM FLERTEX SAS 24/09/2024
Accord collectif relatif au compte épargne temps au sein de la société ALSTOM FLERTEX SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM FLERTEX SAS 21/10/2024
Accord relatif à la mobilité des salariés au sein de la Société ALSTOM FLERTEX SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM FLERTEX SINTER SAS 07/12/2022
Accord de transition relatif au statut collectif des salariés de la société ALSTOM FLERTEX SINTER SAS transfères au sein de la société ALSTOM CL BRAKE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM FLERTEX SINTER SAS 07/12/2022
Avenant à l'accord collectif relatif au régime de prévoyance complémentaire "Incapacité-Invalidité-Décès" du 2 Décembre 2008
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM Holdings 24/02/2026
Accord relatif aux NAO 2026 au sein de l'UES ALSTOM Holdings & Transport
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT 30/09/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (APLD) AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT LE CREUSOT DE LA SOCIETE ALSTOM TRANSPORT SA
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT 04/12/2023
Accord relatif à l’organisation et la durée du travail et au versement de primes diverses au sein de l’activité SERVICES de l’établissement Belfort de la Société ALSTOM Transport SA
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT 22/12/2025
AVENANT N°3 DE REVISION DE L’ACCORD D’ETABLISSEMENT DU CREUSOT SUR LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 9 JUILLET 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 24/05/2019
Accord relatif au crédit d'heure attribué à chaque CSE d'établissement de la société Alstom Transport SA dans le cadre de la gestion des activités sociales & culturelles (ASC)
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 29/09/2017
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LES MESURES EN FAVEUR DE LA PARENTALITE
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 29/11/2017
Avenant N° 6 à durée indéterminée à l'accord d'établissement du 05/12/2005 sur l'aménagement du temps de travail sur le site de REICHSHOFFEN
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 29/11/2017
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU TRAVAIL LES SAMEDIS, DIMANCHES ET JOURS FERIES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 28/05/2018
ACCORD RELATIF AU PLAN DE RATTRAPAGE EXCEPTIONNEL Etablissement ALSTOM LE CREUSOT
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 10/04/2018
Un accord d'établissement sur les mesures en faveur de l'équilibre vie professionnelle/vie privée - Saint-Ouen - Etablissement OmegAT
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 06/02/2018
UN ACCORD SUR LE REGIME DE L'ASTREINTE POUR LE PERSONNEL D'ALSTO VILLEURBANNE
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 24/10/2018
Avenant N°3 à l'accord sur la prévention des risques psycho sociaux
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 20/12/2018
Avenant de revision de l'accord du 31/08/99 sur ARTT portant sur l'organisation de la réduction du temps de travail et les mesures visant réduire l'activité partielle (A durée déterminée
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 26/04/2018
Accord d'Etablissement sur les mesures en faveur de la parentalité
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 23/03/2018
Accord sur les mesures en faveur de l'équilibre travail et vie privée
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 11/03/2019
Avenant à l'accord d'établissement sur les mesures en faveur de l'équilibre travail & vie privée
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 29/01/2019
accord d'etablissement sur les conditions de travail en équipes
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 11/03/2019
ACCORD D' ETABLISSEMENT SUR LES MESURES EN FAVEUR DE LA PARENTALITE
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 21/05/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LES MESURES EN FAVEUR DE L'EQUILIBRE VIE PROFESSIONNELLE VIE PRIVEE
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 17/06/2019
Accord d'Etablissement sur les mesures en faveur de l'équilibre vie professionnelle / vie privée
ACCORD

Accord d'entreprise Alstom Holdings & Transport 01/02/2024
AVENANT A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT DE CSY SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT