Accords d'entreprise : Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 26/07/2022
Accord d'établissement sur les mesures en faveur de l'équilibre travail et vie privée
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 28/03/2025
Accord d'établissement de La Rochelle relatif aux mesures en faveur de l'équilibre Travail vie privée ETVP des salariés pris en application de l'accord cadre ETVP au sein de l'UES ALSTOM HORLDINGS et TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 15/04/2025
Accord d'établissement OmegAT relatif aux mesures en faveur de l'équilibre travail - vie privée (ETVP) des salariés pris en application de l'accord cadre ETVP au sein de l'UES Alstom Holdings & Transport
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 28/05/2025
AVENANT PORTANT REVISION TEMPORAIRE DE L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE FIN DE SEMAINE
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 10/06/2025
ACCORD RELATIF AUX MESURES EN FAVEUR DE L’EQUILIBRE TRAVAIL – VIE PRIVEE (ETVP) DES SALARIES DE L’ETABLISSEMENT DE VILLEURBANNE
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 10/06/2025
ACCORD RELATIF AUX MESURES EN FAVEUR DE L’EQUILIBRE TRAVAIL – VIE PRIVEE (ETVP) DES SALARIES DE L’ETABLISSEMENT DE VILLEURBANNE
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 11/06/2025
ACCORD D’ETABLISSEMENT DE CSY RELATIF AUX MESURES EN FAVEUR DE L’EQUILIBRE TRAVAIL - VIE PRIVEE (ETVP) DES SALARIES PRIS EN APPLICATION DE L’ACCORD CADRE ETVP AU SEIN DE L’UES ALSTOM HOLDINGS & TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 01/04/2025
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AUX MESURES EN FAVEUR DE L’EQUILIBRE TRAVAIL - VIE PRIVEE (ETVP) DES SALARIES DE L’ETABLISSEMENT D’ORNANS DE LA SOCIETE ALSTOM TRANSPORT SA
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 09/09/2025
ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR LE TRAVAIL DU SAMEDI, DIMANCHE ET DES JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 09/09/2025
AVENANT 2 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE D’EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 09/09/2025
ACCORD D’ETABLISSEMENT D’HARMONISATION APRES TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 09/09/2025
AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE D’EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 09/09/2025
ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR LE TRAVAIL DU SAMEDI, DIMANCHE ET DES JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 09/09/2025
AVENANT 2 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE D’EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 09/09/2025
ACCORD D’ETABLISSEMENT D’HARMONISATION APRES TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 09/09/2025
AVENANT 10 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT DU 5 DECEMBRE 2005 SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 09/09/2025
AVENANT 11 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT DU 5 DECEMBRE 2005 SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 09/09/2025
ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR LE TRAVAIL DU SAMEDI, DIMANCHE ET DES JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 09/09/2025
AVENANT 10 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT DU 5 DECEMBRE 2005 SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 09/09/2025
AVENANT 10 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT DU 5 DECEMBRE 2005 SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 09/09/2025
AVENANT 11 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT DU 5 DECEMBRE 2005 SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 09/09/2025
AVENANT 11 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT DU 5 DECEMBRE 2005 SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 14/11/2025
ACCORD D’ETABLISSEMENT TIS RELATIF A LA RECUPERATION DES « JOURS DE PONTS » DE L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 28/01/2026
AVENANT N4 DE REVISION A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU CREUSOT PRIME TRANSPORT DU 23 AOUT 2011
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 20/03/2026
ACCORD ETABLISSEMENT ALSTOM LE CREUSOT SUR LES MODALITES DE TRAVAIL LE DIMANCHE DU PERSONNEL
ACCORD