Accords d'entreprise : Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 29/01/2024
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 27/06/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE formalisant le régime de « remboursement des frais de santé » des salariés non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 27/06/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE formalisant le régime de « remboursement des frais de santé » des salariés cadres
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 17/06/2024
Avenant à l'accord collectif sur les horaires de travail au sein de Faiveley Transport Tours
AVENANT

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 05/08/2024
ACCORD D’ENTREPRISE COLLECTIF formalisant le régime de prévoyance lourde « Incapacité - Invalidité - Décès » pour les salariés non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 05/08/2024
ACCORD D’ENTREPRISE COLLECTIF formalisant le régime de prévoyance lourde « Incapacité - Invalidité - Décès » pour les salariés non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 24/12/2024
ACCORD SUR L’ORGANISATION ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 28/01/2025
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 23/07/2025
ACCORD RELATIF AU BUDGET DES ASC DE FAIVELEY TRANSPORT TOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 28/01/2026
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS 16/07/2026
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FLERTEX SINTER 06/02/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise FLERTEX SINTER 15/07/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise GEISMAR RAIL INDUSTRY TECHNOLOGIES & SERVICES 25/11/2025
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats du comité social et économique de la société GEISMAR RAIL INDUSTRY TECHNOLOGIES & SERVICES - établissement de Courbevoie
ACCORD

Accord d'entreprise GEISMAR RAIL INDUSTRY TECHNOLOGIES & SERVICES 12/03/2026
Procès-Verbal de négociation
ACCORD

Accord d'entreprise GEISMAR RAIL INDUSTRY TECHNOLOGIES & SERVICES 01/06/2026
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise GEISMAR RAIL INDUSTRY TECHNOLOGIES & SERVICES 25/06/2026
ACCORD DE SUSPENSION TEMPORAIRE DES NEGOCIATIONS D'HARMONISATION DES STATUTS COLLECTIFS ET DE MAINTIEN DES DISPOSITIONS EXISTANTES
ACCORD

Accord d'entreprise GEISMAR RHONE 13/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise GEISMAR RHONE 22/04/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LE TRAITEMENT DE L'ACTIVITE PARTIELLE POUR LES SALARIES AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GEISMAR RHONE 24/03/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GEISMAR RHONE 02/10/2023
UN ACCORD RELATIF A LA SEMAINE DE TRAVAIL DE 4 JOURS SERVICES PRODUCTION ET BUREAU D'ETUDES
ACCORD

Accord d'entreprise INVEHO UAB 05/12/2024
Accord d'entreprise égalité professionnelle entre hommes et femmes
ACCORD

Accord d'entreprise INVEHO UAB 05/12/2024
Accord d'entreprise égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise KFS MOBILITY 03/10/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KFS MOBILITY 30/06/2023
AVENANT ACCORD TELETRAVAIL
AVENANT