Accords d'entreprise : Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant

Accord d'entreprise KFS MOBILITY 05/12/2024
EGALITE PROFESSIONNELLE et SUPPRESSION DES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES et LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise KFS MOBILITY 30/10/2024
FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise KFS MOBILITY 24/03/2026
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES 27/05/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES 21/06/2018
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES 21/06/2018
Un avenant à l’accord portant sur la mise en place de titres restaurant en date du 12/11/2008
AVENANT

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES 28/06/2018
Un avenant à l'accord portant sur les indemnités forfaitaires de repas en date du 15/03/2006
AVENANT

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES 24/09/2018
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES 27/04/2020
Un avenant à l’accord portant sur le compte épargne temps en date du 20/03/2013
AVENANT

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES 27/05/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES 15/04/2021
Un avenant à l'accord portant sur le compte épargne temps en date du 20/03/2013
AVENANT

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES 28/04/2021
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES 08/06/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES 14/06/2021
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES 14/02/2022
Un accord portant sur les modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES FRANCE 02/06/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES FRANCE 13/06/2022
Un accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES FRANCE 06/02/2023
Un avenant à l'accord portant sur le régime de frais de santé en date du 22/10/2011
AVENANT

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES FRANCE 06/02/2023
Un avenant à l’accord portant sur le régime de prévoyance en date du 01/01/2010
AVENANT

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES FRANCE 20/03/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise KTK FRANCE SEATS 27/02/2019
ACCORD relatif aux Négociations annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise KTK FRANCE SEATS 01/02/2018
ACCORD ENTRE LA DIRECTION ET LES ORGANISATIONS SYNDICALES SUITE AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise KTK FRANCE SEATS 25/09/2018
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise KTK FRANCE SEATS 24/10/2019
Accord sur l'amélioration de la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise KTK FRANCE SEATS 28/01/2020
Accord Interne lié à la Négociation annuelle obligatoire
ACCORD