Accords d'entreprise : Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES 14/06/2021
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES 14/02/2022
Un accord portant sur les modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES FRANCE 02/06/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES FRANCE 13/06/2022
Un accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES FRANCE 06/02/2023
Un avenant à l'accord portant sur le régime de frais de santé en date du 22/10/2011
AVENANT

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES FRANCE 06/02/2023
Un avenant à l’accord portant sur le régime de prévoyance en date du 01/01/2010
AVENANT

Accord d'entreprise KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES FRANCE 20/03/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise KTK FRANCE SEATS 27/02/2019
ACCORD relatif aux Négociations annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise KTK FRANCE SEATS 01/02/2018
ACCORD ENTRE LA DIRECTION ET LES ORGANISATIONS SYNDICALES SUITE AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise KTK FRANCE SEATS 25/09/2018
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise KTK FRANCE SEATS 24/10/2019
Accord sur l'amélioration de la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise KTK FRANCE SEATS 28/01/2020
Accord Interne lié à la Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise KTK FRANCE SEATS 10/07/2020
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KTK FRANCE SEATS 21/01/2021
ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise KTK FRANCE SEATS 21/01/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise KTK FRANCE SEATS 29/06/2021
ACCORD PRIME MAGASIN
ACCORD

Accord d'entreprise KTK FRANCE SEATS 25/01/2022
ACCORD relatif aux NAO
ACCORD

Accord d'entreprise LORRAINFER 01/12/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE CONCERNANT LE PASSAGE A 36.25H/SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise LORRAINFER 28/01/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - ANNULE ET REMPLACE
ACCORD

Accord d'entreprise MG-VALDUNES 15/02/2018
Procès-verbal d'accord de la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MG-VALDUNES 08/10/2018
Accord d'entreprise portant sur l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise MG-VALDUNES 06/02/2019
Procès-verbal d'accord de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MG-VALDUNES 09/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MG-VALDUNES 01/12/2020
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MG-VALDUNES 04/02/2021
Procès verbal d'accord de NAO 2021
ACCORD