Accords d'entreprise : Construction de réseaux électriques et de télécommunications

Accord d'entreprise ELECTR INDUSTR ET TRPT FORCE 09/05/2019
Accord fixant les modalités de fonctionnement du CSE et du CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE SOLUTIONS 28/01/2021
ACCORD RELATIF AUX THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE SOLUTIONS 13/12/2021
Accord relatif au Travail de nuit au sein de la société Ineo Infracom
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE SOLUTIONS 04/02/2022
PV d'accord relatif aux thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'exercice 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE SOLUTIONS 11/02/2022
PV ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE SOLUTIONS 10/03/2022
Accord relatif aux astreintes au sein de la société Ineo Infracom
ACCORD

Accord d'entreprise ENSIO 05/06/2023
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ENSIO EST 28/07/2023
Accord relatif au vote électronique pour les élections au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ENSIO EST 29/09/2023
Avenant à l'annexe du cahier des charge du système de vote
AVENANT

Accord d'entreprise ENSIO SUD 05/05/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ENSIO SUD
ACCORD

Accord d'entreprise ENSIO SUD 17/05/2023
AVENANT A L'ACCORD TEMPS DE TRAVAIL DU 6 DECEMBRE 2001 POUR LES CADRES ET TAM ITINERANTS
AVENANT

Accord d'entreprise ENSIO SUD 20/06/2023
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ENSIO SUD 16/08/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNE AU CSE - ENSIO SUD
ACCORD

Accord d'entreprise ENSIO SUD 25/09/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN CSE UNIQUE ET AVENANT A L'ANNEXE DU CAHIER DES CHARGES DU SYSTEME DE VOTE
ACCORD

Accord d'entreprise ENSIO SUD 25/09/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise ENSIO SUD 25/09/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN CSE UNIQUE ET AVENANT A L'ANNEXE DU CAHIER DES CHARGES DU SYSTEME DE VOTE
ACCORD

Accord d'entreprise ENSIO SUD 15/12/2023
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ENSIO SUD 31/01/2025
ACCORD DU 31 JANVIER 2025 PORTANT SUR LES NAO 2025 ENSIO SUD
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREP TRAVAUX ELECTRIQUES CANALISATIONS 12/12/2024
RENOUVELLEMENT CONTRAT INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BARDE SUD OUEST 18/10/2019
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BARDE SUD OUEST 31/03/2023
Accord sur la reconnaissance des établissements distincts et la mise en place d'une CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BARDE SUD-OUEST 08/09/2023
Accord de transition relatif à l'harmonisation des statuts collectifs CFC
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BARDE SUD-OUEST 12/09/2025
Organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BRONNAZ 13/05/2019
Accord de fonctionnement CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BRONNAZ 12/06/2019
Avenant à l'accord de fonctionnement du CSE et de la CSSCT
AVENANT