Accords d'entreprise : Construction de réseaux électriques et de télécommunications
ENSIO SUD
Accord d'entreprise ENSIO SUD 16/08/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNE AU CSE - ENSIO SUD
ACCORD
Accord d'entreprise ENSIO SUD 25/09/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN CSE UNIQUE ET AVENANT A L'ANNEXE DU CAHIER DES CHARGES DU SYSTEME DE VOTE
ACCORD
Accord d'entreprise ENSIO SUD 25/09/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD
Accord d'entreprise ENSIO SUD 25/09/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN CSE UNIQUE ET AVENANT A L'ANNEXE DU CAHIER DES CHARGES DU SYSTEME DE VOTE
ACCORD
Accord d'entreprise ENSIO SUD 15/12/2023
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ENSIO SUD 31/01/2025
ACCORD DU 31 JANVIER 2025 PORTANT SUR LES NAO 2025 ENSIO SUD
ACCORD
ENTREP TRAVAUX ELECTRIQUES CANALISATIONS
Accord d'entreprise ENTREP TRAVAUX ELECTRIQUES CANALISATIONS 12/12/2024
RENOUVELLEMENT CONTRAT INTERESSEMENT
ACCORD
ENTREPRISE BARDE SUD OUEST
Accord d'entreprise ENTREPRISE BARDE SUD OUEST 18/10/2019
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE BARDE SUD OUEST 31/03/2023
Accord sur la reconnaissance des établissements distincts et la mise en place d'une CSSCT
ACCORD
ENTREPRISE BARDE SUD-OUEST
Accord d'entreprise ENTREPRISE BARDE SUD-OUEST 08/09/2023
Accord de transition relatif à l'harmonisation des statuts collectifs CFC
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE BARDE SUD-OUEST 12/09/2025
Organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE BARDE SUD-OUEST 07/07/2026
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME CARBURANT
ACCORD
ENTREPRISE BRONNAZ
Accord d'entreprise ENTREPRISE BRONNAZ 13/05/2019
Accord de fonctionnement CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE BRONNAZ 12/06/2019
Avenant à l'accord de fonctionnement du CSE et de la CSSCT
AVENANT
Accord d'entreprise ENTREPRISE BRONNAZ 27/07/2020
Accord relatif aux astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE BRONNAZ 10/02/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l’égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE BRONNAZ 24/11/2021
Accord sur le forfait en jours des cadres
ACCORD
ENTREPRISE D EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
Accord d'entreprise ENTREPRISE D EQUIPEMENTS ELECTRIQUES 14/01/2022
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT EN JOUR DES CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE D EQUIPEMENTS ELECTRIQUES 22/07/2022
UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE D EQUIPEMENTS ELECTRIQUES 09/06/2023
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT EN JOURS DES CADRES ET DES ETAM AUTONOMES
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE D EQUIPEMENTS ELECTRIQUES 10/11/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 22/07/22 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ENTREPRISE D EQUIPEMENTS ELECTRIQUES 09/06/2023
UN ACCORD RELATIF A L ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AVEC JRTT
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE D EQUIPEMENTS ELECTRIQUES 09/06/2023
UN ACCORD RELATIF A L' AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE MODULATION DES HORAIRES
ACCORD
ENTREPRISE D'ELECTRICITE ET D'EQUIPEME
Accord d'entreprise ENTREPRISE D'ELECTRICITE ET D'EQUIPEME 08/06/2018
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
ENTREPRISE D'ELECTRICITE ET D'EQUIPEMENT
Accord d'entreprise ENTREPRISE D'ELECTRICITE ET D'EQUIPEMENT 21/09/2018
UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas