Accords d'entreprise : Construction de réseaux électriques et de télécommunications

Accord d'entreprise ENTREPRISE ELECTRIQUE BATIFOIX 16/10/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE MISE EN PLACE DU 13EME MOIS DU 05 MAI 2010
AVENANT

Accord d'entreprise ENTREPRISE GABARRE 09/11/2021
ACCORD INSTITUANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2021 (PEPA)
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE GABARRE 23/01/2023
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE GABARRE 19/01/2026
Accord d'entreprise relatif aux IPD
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE GUY CHATEL 03/09/2025
Avenant n°1 accord sur le forfait en jours des cadres
AVENANT

Accord d'entreprise ENTREPRISE GUY CHATEL SA 02/06/2020
Avenant n°1 Accord relatif au fonctionnement du CSSCT
AVENANT

Accord d'entreprise ENTREPRISE GUY CHATEL SA 21/12/2021
ACCORD SUR LE FORFAIT EN JOURS DES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE GUY CHATEL SA 07/09/2023
Accord relatif au fonctionnement du CSE et de la CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE GUY CHATEL SA 30/09/2022
ACCORD ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE TRAVESSET 14/08/2019
UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE, ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE TRAVESSET 02/11/2020
UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE TRAVESSET 19/01/2021
UN ACCORD SUR LE DROIT INDIVIDUEL A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE TRAVESSET 30/03/2022
L'ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SOCIETE TRAVESSET
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE TRAVESSET 27/06/2023
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES CSE D'ENTREPRISE ET DU CSE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise ENTRPRISE DE RESEAUX SARTHE ET MAINE 02/06/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EQOS ENERGIE FRANCE 02/10/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PRÉÉLECTORAL Election des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EQOS ENERGIE FRANCE 07/09/2023
Accord collectif portant sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise EQUANS 30/01/2023
PV ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EQUANS 26/09/2022
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES AU SEIN D'INEO SCLE FERROVIAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise EQUANS 14/11/2022
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS DE VERSEMENT DE LA GRATIFICATION DE FIN D'ANNEE DES ETAM ET DES OUVRIERS
ACCORD

Accord d'entreprise EQUANS 17/10/2022
RETOURS PERIODIQUES POUR LE PERSONNEL EN SITUATION DE GRAND DEPLACEMENT SUR LE CHANTIER CAPVERN-TARBES
ACCORD

Accord d'entreprise EQUANS 06/02/2023
PV ACCORD NAO ISF 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EQUANS 06/02/2023
Accord relatif aux thèmes de la NAO pour 2023 au sein d'INEO RAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EQUANS INEO RESEAUX NORD EST 04/07/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT DOMICILE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ERETEL 18/03/2024
ACCORD D'HARMONISATION SOCIETE ERETEL
ACCORD