Accords d'entreprise : Construction de réseaux électriques et de télécommunications
ENTREPRISE DE TRAVAUX ELECTRIQUES VALETTE
Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX ELECTRIQUES VALETTE 05/11/2019
UN AVENANT A L'ACCORD SUR L'AMÉNAGEMENT ET LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MULTIPLE
Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MULTIPLE 02/05/2018
Accord sur le cadre de la mise en place du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MULTIPLE 15/05/2020
accord collectif relatif à la renonciation aux congés de fractionnement
ACCORD
ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MULTIPLES
Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS MULTIPLES 15/04/2022
Accord sur la mise en place du comité social et économique
ACCORD
ENTREPRISE DEMARAIS
Accord d'entreprise ENTREPRISE DEMARAIS 20/06/2019
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE DEMARAIS 03/10/2022
Accord Temps de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE DEMARAIS 16/11/2022
Accord de transition relatif à l'harmonisation des statuts collectifs cession de fonds de commerce de CEPECA Montauban vers la société DEMARAIS
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE DEMARAIS 06/02/2023
Accord d'entreprise relatif à la détermination des établissements distincts pour la mise en place du CSE et à la mise en place d'une commission santé et sécurité des conditions du travail
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE DEMARAIS 10/04/2025
Accord sur la mise en place d'astreinte au sein de la société DEMARAIS
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE DEMARAIS 10/07/2026
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME CARBURANT
ACCORD
ENTREPRISE E. CAGNA
Accord d'entreprise ENTREPRISE E. CAGNA 04/12/2019
Accord fixant les modalités de fonctionnement CSE CSSCT CAGNA Compègne
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE E. CAGNA 04/12/2019
Accord fixant les modalités de fonctionnement CSE CSSCT CITEOS St Just en Chaussée
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE E. CAGNA 05/04/2023
accord 13eme mois
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE E. CAGNA 15/04/2020
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ENTREPRISE ELECTRIQUE BATIFOIX
Accord d'entreprise ENTREPRISE ELECTRIQUE BATIFOIX 17/07/2019
ACCORD FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE ELECTRIQUE BATIFOIX 27/03/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE D'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE ELECTRIQUE BATIFOIX 22/10/2020
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE ELECTRIQUE BATIFOIX 16/10/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE MISE EN PLACE DU 13EME MOIS DU 05 MAI 2010
AVENANT
ENTREPRISE GABARRE
Accord d'entreprise ENTREPRISE GABARRE 09/11/2021
ACCORD INSTITUANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2021 (PEPA)
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE GABARRE 23/01/2023
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE GABARRE 19/01/2026
Accord d'entreprise relatif aux IPD
ACCORD
ENTREPRISE GUY CHATEL
Accord d'entreprise ENTREPRISE GUY CHATEL 03/09/2025
Avenant n°1 accord sur le forfait en jours des cadres
AVENANT
ENTREPRISE GUY CHATEL SA
Accord d'entreprise ENTREPRISE GUY CHATEL SA 02/06/2020
Avenant n°1 Accord relatif au fonctionnement du CSSCT
AVENANT
Accord d'entreprise ENTREPRISE GUY CHATEL SA 21/12/2021
ACCORD SUR LE FORFAIT EN JOURS DES CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE GUY CHATEL SA 07/09/2023
Accord relatif au fonctionnement du CSE et de la CSSCT
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas