Accords d'entreprise : Construction de réseaux électriques et de télécommunications

Accord d'entreprise INEO RESEAUX EST 17/01/2019
PV ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX EST 24/05/2019
ACCORD RELATIF A LA DEFINITION DES PERIMETRES DE PROXIMITE ET AU FONCTIONNEMENT DE LA DELEGATION DE PROXIMITE DE L'ETABLISSEMENT INEO RESEAUX EST
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX EST 27/01/2020
PV ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX EST 27/01/2021
PV ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX HAUTE TENSION 24/05/2019
Accord relatif à la définition des périmètres de proximité et au fonctionnement de la délégation de proximité de l'établissement INEO réseaux haute tension
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX HAUTE TENSION 13/02/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX HAUTE TENSION 27/03/2018
Accord de substitution sur les éléments de rémunération au sein de la société Ineo Réseaux Haute Tension
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX HAUTE TENSION 20/02/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires et l'organisation du travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX HAUTE TENSION 11/02/2022
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires et l'organisation du travail 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX HAUTE TENSION 01/02/2024
Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires et l'organisation du travail 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX HAUTE TENSION 24/04/2024
AVENANT N°1 DU 24/04/2024 - ACCORD Ineo Réseaux Haute Tension DU 1er décembre 2006 RELATIF A L’INSTAURATION D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) POUR LE PERSONNEL D’INEO RESEAUX HAUTE TENSION
AVENANT

Accord d'entreprise INEO RESEAUX HAUTE TENSION 04/10/2024
Accord relatif à la conduite du dialogue social au sein de l'UES Ineo Dispositifs applicables au périmètre de l'établissement Ineo Réseaux Haute Tension
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX HAUTE TENSION 20/01/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX HAUTE TENSION 22/01/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ET L’ORGANISATION DU TRAVAIL 2026 - PROCES VERBAL D’ACCORD RELATIF AUX THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN D’INEO RHT POUR L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX NORD EST 31/01/2025
Accord relatif à la conduite du dialogue social au sein de l’UES Ineo Dispositifs applicables au périmètre de l’établissement INEO RESEAUX NORD EST
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX NORD EST 04/02/2025
PROCES VERBAL D’ACCORD RELATIF AUX THEMES DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN D’INEO RESEAUX NORD EST POUR L’EXERCICE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX NORD EST 10/02/2026
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX SUD 17/05/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION – PAR ANTICIPATION - RELATIF A L’INTEGRATION DES AGENCES RESEAUX
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX SUD 27/05/2024
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL LOCAL – ELECTION DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’ETABLISSEMENT INEO RESEAUX SUD
ACCORD

Accord d'entreprise INEO SCLE FERROVIAIRE 15/03/2018
ACCORD RELATIF AUX THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'EXERCICE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INEO SCLE FERROVIAIRE 05/09/2019
Accord relatif à la définition des périmètres de proximité et au fonctionnement de la délégation de proximité de l'établissement INEO SCLE FERROVIAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise INEO SCLE FERROVIAIRE 11/06/2020
Accord relatif au montant de l'indemnité de Grand Déplacement en zone touristique, Ile de France et au Luxembourg
ACCORD

Accord d'entreprise INEO SCLE FERROVIAIRE 03/03/2020
Accord realtif aux thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Ineo Réseaux Haute Tension 29/01/2021
Accord de Négociation Obligatoire sur les salaires et l'organisation du travail 2021
ACCORD

Accord d'entreprise Ineo Réseaux Haute Tension 24/01/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL 2023 PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD