Accords d'entreprise : Construction de réseaux électriques et de télécommunications

Accord d'entreprise INEO RESEAUX HAUTE TENSION 11/02/2022
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires et l'organisation du travail 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX HAUTE TENSION 01/02/2024
Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires et l'organisation du travail 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX HAUTE TENSION 24/04/2024
AVENANT N°1 DU 24/04/2024 - ACCORD Ineo Réseaux Haute Tension DU 1er décembre 2006 RELATIF A L’INSTAURATION D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) POUR LE PERSONNEL D’INEO RESEAUX HAUTE TENSION
AVENANT

Accord d'entreprise INEO RESEAUX HAUTE TENSION 04/10/2024
Accord relatif à la conduite du dialogue social au sein de l'UES Ineo Dispositifs applicables au périmètre de l'établissement Ineo Réseaux Haute Tension
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX HAUTE TENSION 20/01/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX HAUTE TENSION 22/01/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ET L’ORGANISATION DU TRAVAIL 2026 - PROCES VERBAL D’ACCORD RELATIF AUX THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN D’INEO RHT POUR L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX NORD EST 31/01/2025
Accord relatif à la conduite du dialogue social au sein de l’UES Ineo Dispositifs applicables au périmètre de l’établissement INEO RESEAUX NORD EST
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX NORD EST 04/02/2025
PROCES VERBAL D’ACCORD RELATIF AUX THEMES DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN D’INEO RESEAUX NORD EST POUR L’EXERCICE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX NORD EST 10/02/2026
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX SUD 17/05/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION – PAR ANTICIPATION - RELATIF A L’INTEGRATION DES AGENCES RESEAUX
ACCORD

Accord d'entreprise INEO RESEAUX SUD 27/05/2024
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL LOCAL – ELECTION DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’ETABLISSEMENT INEO RESEAUX SUD
ACCORD

Accord d'entreprise INEO SCLE FERROVIAIRE 15/03/2018
ACCORD RELATIF AUX THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'EXERCICE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INEO SCLE FERROVIAIRE 05/09/2019
Accord relatif à la définition des périmètres de proximité et au fonctionnement de la délégation de proximité de l'établissement INEO SCLE FERROVIAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise INEO SCLE FERROVIAIRE 11/06/2020
Accord relatif au montant de l'indemnité de Grand Déplacement en zone touristique, Ile de France et au Luxembourg
ACCORD

Accord d'entreprise INEO SCLE FERROVIAIRE 03/03/2020
Accord realtif aux thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INEO SCLE FERROVIAIRE 18/02/2021
Accord sur la NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INEO SCLE FERROVIAIRE 18/02/2021
Accord relatif aux conditions de versement de la gratification de fin d'année des ETAM et ouvriers
ACCORD

Accord d'entreprise INEO SCLE FERROVIAIRE 18/02/2021
Avenant n°1 à l'accord sur les conditions de déplacement du personnel chantier
AVENANT

Accord d'entreprise INEO SCLE FERROVIAIRE 18/02/2021
Avenant n°5 à l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise INEO SCLE FERROVIAIRE 29/09/2021
Avenant n°1 relatif au montant de l'indemnité de grand déplacement en zone touristique, Ile de France et Luxemburg
AVENANT

Accord d'entreprise INEO SCLE FERROVIAIRE 06/11/2023
Accord d'entreprise sur le travail le dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise INEO SCLE FERROVIAIRE 06/11/2023
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INEO SCLE FERROVIAIRE 14/02/2024
Accord relatif aux thèmes de la négociation annuelle obligatoire pour l'exercice 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INEO SCLE FERROVIAIRE 28/02/2024
Accord de méthodologie relatif à l'attribution des gratifications de fin d'année des ETAM et des Ouvriers au sein d'INEO SCLE FERROVIAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise Ineo Réseaux Haute Tension 24/01/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL 2023 PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD