Accords d'entreprise : Construction de réseaux électriques et de télécommunications

Accord d'entreprise GTCA 30/08/2024
accord de méthode préalable à la négociation sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise GTCA 06/12/2024
accord annuel sur les salaires -NAO
ACCORD

Accord d'entreprise GTCA 06/12/2024
EGALITE PROFESSIONNEL HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GTCA 05/06/2025
AVENANT ACCORD PARTICIPATION
AVENANT

Accord d'entreprise GTCA 09/12/2025
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise GTIE CAP INFRAS 07/04/2023
Un accord portant sur le fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GTIE CAP INFRAS 03/07/2023
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GTIE CAP INFRAS 30/01/2026
ACCORD D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise GTIE CAP INFRAS 30/01/2026
ACCORD SUR LE 13EME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise GTIE CAP INFRAS 30/01/2026
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL - CITEOS CREIL
ACCORD

Accord d'entreprise GTIE CAP INFRAS 30/01/2026
AVENANT SUR LE FORFAIT EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise HAEFELI 26/09/2019
ACCORD DE FONCTIONNEMENT CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HAEFELI 02/11/2021
ACCORD SUR LE FORFAIT EN JOURS DES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise HAEFELI 27/05/2019
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE ET CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise HAEFELI 23/06/2023
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise I-REZOO 28/11/2025
Accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INABENSA FRANCE SAS 27/12/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise INABENSA FRANCE SAS 15/12/2020
Accord de modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INABENSA FRANCE SAS 23/11/2021
Accord de modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INABENSA FRANCE SAS 15/12/2022
ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INEO INFRACOM 11/10/2018
Accord relatif aux astreintes au sein d'Ineo Infracom du 11 octobre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INEO INFRACOM 21/01/2019
Avenant n°1 en date du 21 janvier 2019 à l'accord relatif aux astreintes au sein d'Ineo Infracom du 11 octobre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise INEO INFRACOM 20/06/2019
Accord relatif à la définition des perimetres de proximité et au fonctionnement de la délégation de proximité de l'établissement Infracom
ACCORD

Accord d'entreprise INEO INFRACOM 21/01/2020
Accord relatif aux thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'exercice 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INEO INFRACOM 27/07/2020
Accord relatif à la mise en place de la prise en charge des frais de transport domicile-travail
ACCORD