Accords d'entreprise : Construction de réseaux électriques et de télécommunications

Accord d'entreprise SETELEN 12/02/2019
ACCORD SUR LA CONFIGURATION DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SETELEN 12/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise SETELEN 12/03/2019
ACCORD COLLECTIF DU 12/03/2019 PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SETELEN 02/04/2021
Protocole d'accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SETELEN 02/06/2021
Accord d'entreprise relatif à l'indemnisation des petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise SETELEN 27/06/2022
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise du 29/11/2010 Portant sur le régime collectif des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SN COPELEC 20/05/2021
Accord d'entreprise sur la durée du travail, l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOBECA 11/07/2018
MISE EN PLACE DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise SOC APPLICAT ROUTE LIGNE ELECTRIQ CANA 23/10/2019
Accord de fonctionnement du Comité Economique et Social
ACCORD

Accord d'entreprise SOC APPLICAT ROUTE LIGNE ELECTRIQ CANAL 14/03/2023
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INSTALL TELEPHON SIGNALISATION 03/10/2025
Accord de déplacement
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INSTALL TELEPHON SIGNALISATION 03/10/2025
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCALEC 15/12/2023
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE, ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCATEL 12/03/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOCATEL 05/05/2021
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCATEL 07/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A la loi d’urgence n° 2020-290 du 23 mars 2020 pour faire face à l'épidémie de covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCATEL 04/02/2020
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCATEL 10/03/2020
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCATEL 25/11/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCATEL 23/03/2021
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCATEL 23/11/2021
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au télétravail du 25/11/2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOCATEL 23/06/2022
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BRESSANE DE TRAVAUX PUBLICS 08/04/2020
accord d'entreprise relatif à la prise des congés payés et au contingent d'heures supplementaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BRESSANE DE TRAVAUX PUBLICS 11/05/2020
accord d'entreprise relatif à l'individualisation de la mise en activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CHAMPARDENNAISE D'ENTREPRISES 28/06/2019
ACCORD FIXANT LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL DE L'ENTREPRISE SCEE RETHEL
ACCORD