Accords d'entreprise : Construction de routes et autoroutes

Accord d'entreprise MARCOULY 26/01/2024
ACCORD Négociation annuelle 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajouté - PV d'accorde
ACCORD

Accord d'entreprise MARCOULY 26/01/2024
AVENANT n° 2 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail du 14/01/2022
AVENANT

Accord d'entreprise MARCOULY 23/01/2023
Négociation annuelle 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée - Procès-verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise MARCOULY 23/01/2023
ACCORD relatif à la Négociation annuelle 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée - Procès-verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise MARCOULY 05/12/2025
Accord portant sur la mise en place de l'activite partielle de longue duree rebond
ACCORD

Accord d'entreprise MARCOULY 30/01/2026
AVENANT N°1 L'ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 28 JANVIER 2025
AVENANT

Accord d'entreprise MARQUAGE DE L'OUEST 01/01/2023
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - MODULATION
ACCORD

Accord d'entreprise MARTEL T.P 30/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MARTEL T.P 12/12/2025
accord collectif relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise MASTELLOTTO 23/10/2020
UN ACCORD DE SUBSTITUTION A LA CONVENTION COLLECTIVE DU BATIEMENT CONCLU EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2261-14
ACCORD

Accord d'entreprise MASTELLOTTO 04/06/2021
L'EGALITE PROFESSIONNELLE & SALARIALE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MASTELLOTTO 01/02/2022
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MASTELLOTTO 08/03/2022
L'ELECTION DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MASTELLOTTO 14/10/2022
L'EGALITE PROFESSIONNELLE & SALARIALE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MASTELLOTTO 06/06/2025
LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise MASTELLOTTO 01/10/2025
L'EGALITE PROFESSIONNELLE & SALARIALE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MASTELLOTTO TP 15/12/2023
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MIDI ENROBES 25/02/2022
l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période pluri-hebdomadaire, à l'organisation du temps de travail des salariés soumis à une convention individuelle de forfait annuel en jours et de forfaits mensuel en heures
ACCORD

Accord d'entreprise MIDITRACAGE 26/07/2019
ACCORD PORTANT DIVERSES MESURES SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE DEPLACEMENT, LE CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES, L’INDEMNISATION MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise MOCCHI TRAVAUX PUBLICS 25/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE MTP
ACCORD

Accord d'entreprise MOZERR SIGNAL 31/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE DE REFERENCE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise MOZERR SIGNAL 15/05/2025
accord d'entreprise sur le délai de carence applicable en cas de maladie
ACCORD

Accord d'entreprise NARDELLI TP 02/05/2018
AVENANT N°2 AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NARDELLI TP 17/01/2020
AVENANT N°3 AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NARDELLI TP 05/04/2022
Accord relatif au temps de travail et au forfait jours de la Société Nardelli TP
ACCORD