Accords d'entreprise : Culture de la vigne
SCEA MARTINAUD ET FILS
Accord d'entreprise SCEA MARTINAUD ET FILS 17/05/2024
accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
SCEA PIERRE CORDONNIER CHATEAU ANTHONIC
Accord d'entreprise SCEA PIERRE CORDONNIER CHATEAU ANTHONIC 30/04/2019
Accord Collectif d'entreprise portant sur la majoration des heures supplémentaires
ACCORD
SCEA RAYMOND
Accord d'entreprise SCEA RAYMOND 18/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE - DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SCEA SAINT MARTIN
Accord d'entreprise SCEA SAINT MARTIN 17/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCEA SIMONOT-BLONDEAU
Accord d'entreprise SCEA SIMONOT-BLONDEAU 20/04/2023
Accord d'entreprise relatif au contrat de tache
ACCORD
SCEA VIGNOBLES DE LA PERRIERE
Accord d'entreprise SCEA VIGNOBLES DE LA PERRIERE 06/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
SCEA WENGIER ALAIN ET FILS
Accord d'entreprise SCEA WENGIER ALAIN ET FILS 20/10/2022
accord collectif d'entreprise relatif au contrat de tache
ACCORD
SCER NEUVILLE BUXEUIL ENVIRONS
Accord d'entreprise SCER NEUVILLE BUXEUIL ENVIRONS 25/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
SCEV DE LA FEUILLETTE
Accord d'entreprise SCEV DE LA FEUILLETTE 07/12/2022
Accord d'entreprise relatif au contrat de tâche
ACCORD
SCEV DOMAINE ALAIN MATHIAS
Accord d'entreprise SCEV DOMAINE ALAIN MATHIAS 22/12/2022
Accord d'entreprise relatif au contrat de tâche
ACCORD
SCEV DOMAINE BERNARD BEAUFUME
Accord d'entreprise SCEV DOMAINE BERNARD BEAUFUME 12/03/2024
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT LE CONTRAT DE TRAVAIL A LA TACHE ET REGISSANT LES CONDITIONS D'EMPLOI SPECIFIQUES AUX TACHERONS
ACCORD
SCEV DOMAINE CHRISTOPHE VAUDOISEY
Accord d'entreprise SCEV DOMAINE CHRISTOPHE VAUDOISEY 29/02/2024
accord entreprise pour la mise en place de l' annualisation
ACCORD
SCEV DOMAINE DU CHARDONNAY
Accord d'entreprise SCEV DOMAINE DU CHARDONNAY 10/01/2023
Accord d'entreprise relatif au contrat de tache
ACCORD
Accord d'entreprise SCEV DOMAINE DU CHARDONNAY 15/12/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF AU CONTRAT DE TÂCHE
ACCORD
SCEV DOMAINE DU CHATEAU DE MEURSAULT
Accord d'entreprise SCEV DOMAINE DU CHATEAU DE MEURSAULT 31/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SCEV DOMAINE PHILIPPON FRERES
Accord d'entreprise SCEV DOMAINE PHILIPPON FRERES 24/10/2022
accord collectif d'entreprise relatif au contrat de tache
ACCORD
SCEV DOMAINE VINCENT LATOUR
Accord d'entreprise SCEV DOMAINE VINCENT LATOUR 19/10/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE TACHE
ACCORD
SCEV DU DOMAINE BART
Accord d'entreprise SCEV DU DOMAINE BART 17/01/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au travail à la tâche en viticulture - Conditions d'emploi spécifiques aux tâcherons (en vigne basse)
ACCORD
SCEV DU HASARD
Accord d'entreprise SCEV DU HASARD 14/02/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
SCEV DU VIVIER
Accord d'entreprise SCEV DU VIVIER 27/10/2022
accord collectif d'entreprise relatifau contrat de tache
ACCORD
SCEV GOUBLOT-LONGHI
Accord d'entreprise SCEV GOUBLOT-LONGHI 17/10/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE TACHE
ACCORD
SCEV LES PANTHENAY
Accord d'entreprise SCEV LES PANTHENAY 11/03/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SCEV PERNOT PAUL ET SES FILS
Accord d'entreprise SCEV PERNOT PAUL ET SES FILS 14/02/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au contrat de tâche
ACCORD
SCI CHATEAU PICHON LONGUEVILLE COMTESSE DE LALANDE
Accord d'entreprise SCI CHATEAU PICHON LONGUEVILLE COMTESSE DE LALANDE 09/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE 2019 COMPLEMENTAIRE SANTE PERSONNEL NON CADRE
ACCORD
SCI DOMAINE CHATEAU PICHON LONGUEVILLE COMTESSE DE LALANDE
Accord d'entreprise SCI DOMAINE CHATEAU PICHON LONGUEVILLE COMTESSE DE LALANDE 12/07/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE 2018 COMPLEMENTAIRE SANTE PERSONNEL NON CADRE
AVENANT
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