Accords d'entreprise : Culture de la vigne
SCV CHATEAU LATOUR
Accord d'entreprise SCV CHATEAU LATOUR 18/12/2023
ACCORD PROTOCOLE DE NEGOCIATION
ACCORD
SOC BOURGUIGNONNE EXPLOITATION VITICOLE
Accord d'entreprise SOC BOURGUIGNONNE EXPLOITATION VITICOLE 31/03/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise SOC BOURGUIGNONNE EXPLOITATION VITICOLE 02/12/2021
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF AU CONTRAT DE TACHE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC BOURGUIGNONNE EXPLOITATION VITICOLE 26/11/2025
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF AU CONTRAT DE TACHE
ACCORD
SOC CIV DOMAINE HERITIERS LOUIS JADOT
Accord d'entreprise SOC CIV DOMAINE HERITIERS LOUIS JADOT 04/03/2022
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS D'EMPLOI SPECIFIQUES AUX TACHERONS
ACCORD
SOC CIVIL AGRI CHATEAU GUIRAUD
Accord d'entreprise SOC CIVIL AGRI CHATEAU GUIRAUD 08/12/2021
ACCORD MISE EN PLACE FORFAIT JOURS
ACCORD
SOC CIVILE CHATEAU AGASSAC
Accord d'entreprise SOC CIVILE CHATEAU AGASSAC 27/03/2019
accord versement prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD
SOC CIVILE CHATEAU LEOVILLE LAS CASES
Accord d'entreprise SOC CIVILE CHATEAU LEOVILLE LAS CASES 24/09/2019
Accord collectif d'entreprise indemnités forfaitaires
ACCORD
Accord d'entreprise SOC CIVILE CHATEAU LEOVILLE LAS CASES 30/10/2019
Accord collectif sur le budget des activités sociales et culturelles du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC CIVILE CHATEAU LEOVILLE LAS CASES 28/10/2020
Accord égalité professionnelle Hommes Femmes
ACCORD
Accord d'entreprise SOC CIVILE CHATEAU LEOVILLE LAS CASES 25/04/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise SOC CIVILE CHATEAU LEOVILLE LAS CASES 02/03/2023
Accord Adoption du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise SOC CIVILE CHATEAU LEOVILLE LAS CASES 16/05/2023
Accord collectif relatif à l'aménagement des consultations récurrentes et ponctuelles du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC CIVILE CHATEAU LEOVILLE LAS CASES 11/02/2026
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
SOC CIVILE DOMAINE LOUIS LATOUR
Accord d'entreprise SOC CIVILE DOMAINE LOUIS LATOUR 05/10/2023
Accord d'entreprise relatif au travail à la tâche et aux conditions d'emploi spécifiques des tâcherons
ACCORD
SOC CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR
Accord d'entreprise SOC CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR 23/01/2020
Accord d'entreprise relatif aux salaires applicables à la SCV de Château Latour
ACCORD
Accord d'entreprise SOC CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR 28/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX SALAIRES APPLICABLES A LA SCV DE CHATEAU LATOUR 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SOC CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR 15/12/2020
PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR 04/01/2022
Protocole de négociation
ACCORD
Accord d'entreprise SOC CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR 27/01/2022
Accord d'entreprise relatif aux salaires applicables à la SCV de Château Latour 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SOC CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR 27/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SOC CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR 08/03/2022
Avenant 1 à l'accord d'entreprise sur le compte épargne temps de la société civile du vignoble de Château Latour
AVENANT
Accord d'entreprise SOC CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR 03/01/2023
Protocole de négociation
ACCORD
Accord d'entreprise SOC CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR 04/04/2023
Avenant n°1 à l'Accord d'entreprise sur l'introduction d'un régime d'astreinte
AVENANT
Accord d'entreprise SOC CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR 12/12/2024
Accord de négociation NAO
ACCORD
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