Accords d'entreprise : Culture de la vigne

Accord d'entreprise SCEA DOMAINE DE LA MOTTE 29/08/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONTRATS DE TRAVAIL A LA TACHE ET AUX CONDITIONS D’EMPLOI DES SALARIES AFFECTES A CES POSTES
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA DOMAINE DES CAVES DU PRIEURE 06/11/2023
Accord entreprise instaurant le contrat de travail à la tâche et régissant les conditions d'emploi spécifiques aux tâcherons
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA DOMAINE JEAN MONNIER ET FILS 13/06/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE TACHE
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA DOMAINE LONG DEPAQUIT 14/10/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du travail à la tâche au sein de la SCEA Domaine Long Depaquit
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA DOMAINE LONG DEPAQUIT 30/01/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TRAVAIL A LA TACHE AU SEIN DE LA SCEA DOMAINE LONG DEPAQUIT
AVENANT

Accord d'entreprise SCEA DOMAINE PANSIOT 24/01/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE TACHE
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA DOMAINE REMOISSENET 30/01/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE TACHE
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA DOMAINE ROULOT 15/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA DOMAINE SAUTEREAU 19/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE INSTAURANT LE CONTRAT DE TRAVAIL A LA TACHE ET REGISSANT LES CONDITIONS D’EMPLOI SPECIFIQUES AUX TACHERONS
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA DOUSSOUX BAILLIF 01/12/2020
Accord d'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA DU CHATEAU DE LACAPELLE 06/10/2021
ACCORD d'entreprise sur les horaires individualisés du 6 octobre 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA DU CHATEAU LA COSTE 25/02/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA DU CHATEAU MONTROSE 06/03/2019
Accord sur l'attribution de la prime exceptionnelle au pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA DU CHATEAU MONTROSE 17/03/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA DU CLOS ROUGEARD 06/03/2019
Accord collectif sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA DU CLOS ROUGEARD 21/12/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN LACE DE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA DU DOMAINE GUY ET YVAN DUFOULEUR 15/02/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE TACHE
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA DU DOMAINE GUY ET YVAN DUFOULEUR 12/02/2024
Accord sur les médailles du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA DU DOMAINE JACOB 23/03/2023
Accord d'entreprise relatif aux contrats de travail à la tâche et aux conditions d'emploi des salariés affectés à ces postes
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA DU DOMAINE POISOT-PIGUET 19/04/2022
accord d'entreprise relatif aux conditions d'emplois specifiques aux tacherons
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA KRICK HUBERT 27/05/2024
ACCORD SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA LA CELESTIERE 12/11/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA LE LOGIS DES VIGNES 11/07/2019
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail (recours aux contrats intermittents)
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA LOUVET-VERNEUIL 15/12/2022
Prime exeptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA MARTIN LOUVET 15/12/2022
Prime exeptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD