Accords d'entreprise : Culture de la vigne

Accord d'entreprise SOC CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR 08/04/2025
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur l'introduction d'un régime d'astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise SOC CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR 26/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR 16/04/2026
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur l'introduction d'un régime d'astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise SOC CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR 20/02/2026
Accord relatif au périmètre des élections professionnelles du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR 12/12/2025
Protocole de négociation
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOIT AGRICOL COUTURE 31/03/2026
Accord modulation temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DOMAINE JEAN GRIVOT 21/10/2021
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU MOULIN DE VAUDON 31/03/2021
ACCORD PORTANT SUR L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL-ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL-GESTION ANNUELLE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DU DOMAINE JOSEPH DROUH 01/04/2019
ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL GESTION ANNUELLE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DU DOMAINE JOSEPH DROUHIN 11/04/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au contrat de tâche
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DU DOMAINE JOSEPH DROUHIN 07/12/2022
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE TACHE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DU VIGNOBLE DE CHATEAU LATOUR 04/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT 08/10/2021
Accord sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SICARAPPAM 26/03/2025
Accord d'harmonisation des avantages sociaux
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE CHAMPAGNOUX 28/03/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la prime de production des TAM
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES MONTS CHENEVAUX 01/02/2025
Un accord portant sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE BARONARQUES 18/02/2020
Protocole d'accord pour les élections des représentants du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE BARONARQUES 31/05/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE BARONARQUES 31/05/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES VIGNES VERTES 27/11/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU CHATEAU RIEUSSEC 15/06/2021
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU CHATEAU RIEUSSEC 26/01/2023
Accord d'Etablissement relatif au Don de Jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOLPAYRE 30/05/2025
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise STE CIVILE CHATEAU BEYCHEVELLE 30/01/2023
ACCORD NEGOCIATION DES SALAIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STE CIVILE LA SALLE SAINT ESTEPHE 12/07/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE 2018 COMPLEMENTAIRE SANTE PERSONNEL NON CADRE
ACCORD