Accords d'entreprise : Dépollution et autres services de gestion des déchets

DESAMIANTAGE ILE DE FRANCE

Accord d'entreprise DESAMIANTAGE ILE DE FRANCE 29/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle (APLD)
ACCORD

DESAMIANTAGE PYRENEES

Accord d'entreprise DESAMIANTAGE PYRENEES 21/12/2023
Contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DESAMIANTAGE PYRENEES 27/05/2024
Contingent Heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DESAMIANTAGE PYRENEES 04/04/2025
Contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

DESNEUX T.P.

Accord d'entreprise DESNEUX T.P. 11/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

DI ENVIRONNEMENT

Accord d'entreprise DI ENVIRONNEMENT 15/05/2020
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

EG.D

Accord d'entreprise EG.D 22/06/2020
Accord relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise EG.D 30/11/2020
ACCORD SUR LES HEURES COMPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise EG.D 30/11/2020
Accord relatif à l'abattement de 10% sur frais professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise EG.D 08/08/2022
ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise EG.D 30/11/2020
Accord relatif à l'abattement de 10%
ACCORD

Accord d'entreprise EG.D 12/05/2025
Contingent heures supplémentaires
AVENANT

EGD PARIS IDF

Accord d'entreprise EGD PARIS IDF 07/10/2022
Accord relatif aux heures complémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise EGD PARIS IDF 24/06/2022
Accord relatif à l'usage de la visioconférence
ACCORD

Accord d'entreprise EGD PARIS IDF 12/05/2025
Contingent Heures Supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise EGD PARIS IDF 28/11/2025
Accord mise en place BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise EGD PARIS IDF 28/11/2025
Accord relatif au budget social
ACCORD

EMERAUDE DEPOLLUTION

Accord d'entreprise EMERAUDE DEPOLLUTION 24/10/2019
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD

ENGLOBE FRANCE

Accord d'entreprise ENGLOBE FRANCE 25/09/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CET
ACCORD

EPC DEMOSTEN

Accord d'entreprise EPC DEMOSTEN 17/02/2025
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

ETABLISSEMENTS POULINGUE

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS POULINGUE 25/09/2020
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er octobre 2020 au 30 septembre 2023
ACCORD

EURASIA BANCEL AMIANTE

Accord d'entreprise EURASIA BANCEL AMIANTE 24/01/2020
Accord d'entreprise portant sur la nouvelle organisation des instances de représentation du personnel associée à la mise en place du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

EXTRACT

Accord d'entreprise EXTRACT 14/09/2023
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de la société extract
ACCORD

EXTRACT (NAO 2025)

Accord d'entreprise EXTRACT (NAO 2025) 02/12/2024
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024-2025 POUR LE PERSONNEL D’EXTRACT
ACCORD

EXTRACT (NAO 2026)

Accord d'entreprise EXTRACT (NAO 2026) 09/12/2025
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025-2026 POUR LE PERSONNEL D’EXTRACT
ACCORD

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