Accords d'entreprise : Dépollution et autres services de gestion des déchets

Accord d'entreprise SARPI REMEDIATION FRANCE 03/03/2025
ACCORD DES ENTREPRISES PROROGATION DES MANDATS DE MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SARPI REMEDIATION FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SARPI REMEDIATION FRANCE 27/01/2026
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 (NAO) SARPI REMÉDIATION FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS EGD RHONE ALPES 16/06/2022
Accord relatif au recours à la visioconférence dans le cadre des réunions du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SAS EGD RHONE ALPES 19/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES COMPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS EGD RHONE ALPES 12/05/2025
Accord relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SASU DDMH 01/07/2020
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SECHE ECO SERVICES 30/05/2022
PARTIE 1 - Accord collectif sur l'Organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SERPIB ENVIRONNEMENT 23/06/2020
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SERPOL 25/10/2018
ACCORD SUR LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SERPOL 27/06/2024
ACCORD RELATIF A LA PERIODE ESSAI DE CERTAINES CATEGORIES DE PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SERPOL 31/01/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON-CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOVEAMIANT 24/09/2024
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DU FORFAIT JOUR AU SEIN DE SOVEAMIANT
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE 03/10/2018
préelectoral en vue des élections des membres du comité social et économique de SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE 30/11/2018
Avenant N°2 à l'Accord Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE 27/09/2018
Accord realtif à la mise en place du vote dématerialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE 11/02/2020
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE 05/03/2021
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE 01/03/2021
ACCORD CONGE D’ENGAGEMENT ASSOCIATIF SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE 18/02/2022
Accord prorogation des mandats des élus du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE 06/12/2021
ACCORD DE REITERATION
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS SUD EST 16/04/2018
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TAMPIGNY DESAMIANTAGE 23/01/2024
accord d'entreprise fixant le volume du contingent annuel d'heures supplémentaires et les conditions de son dépassement, ainsi que les règles relatives au repos compensateur de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNIQU' & PROCESS' AMIANTE 26/04/2021
Un accord portant sur les heures supplémentaires et les petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise VALAME 28/09/2020
accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise VALGO 30/10/2020
Accord télétravail 2021
ACCORD