Accords d'entreprise : Entreposage et stockage frigorifique
NOVADIS
Accord d'entreprise NOVADIS 22/11/2022
Un Accord NAO 2022 - clause de revoyure sur le pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise NOVADIS 06/12/2022
Protocole d'Accord Préélectoral Des élections du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise NOVADIS 14/06/2023
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise NOVADIS 15/05/2024
Un Accord de Mise en place d'une prime formateur
ACCORD
Accord d'entreprise NOVADIS 05/06/2024
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise NOVADIS 05/06/2024
Un Accord relatif à la Prime de Partage de la Valeur (PPV) pour l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise NOVADIS 24/09/2024
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise NOVADIS 06/01/2025
UN AVENANT A L’ ACCORD SUR LES STATUTS SOCIAUX DE NOVADIS DU 22 MAI 2017 DUREE DU TRAVAIL / INSTAURATION DES RTT AU PERSONNEL ADMINISTRATIF NOVADIS (HORS EXPLOITATION)
AVENANT
Accord d'entreprise NOVADIS 17/06/2025
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2025
ACCORD
PANAPRO
Accord d'entreprise PANAPRO 17/05/2019
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
PERPI-LOGISTIC
Accord d'entreprise PERPI-LOGISTIC 25/02/2021
Accord sur la mise en place de forfait jours
ACCORD
S E L ROSIERES
Accord d'entreprise S E L ROSIERES 19/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise S E L ROSIERES 10/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise S E L ROSIERES 05/03/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise S E L ROSIERES 28/11/2022
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE SIGNE LE 23/02/2022
AVENANT
Accord d'entreprise S E L ROSIERES 15/03/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise S E L ROSIERES 25/01/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise S E L ROSIERES 21/02/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise S E L ROSIERES 12/06/2024
Un accord d'entreprise relatif à un régime de prévoyance collectif et obligatoire "Incapacité - Invalidité - Décès"
ACCORD
Accord d'entreprise S E L ROSIERES 18/12/2024
Un accord d'entreprise relatif à la négociation sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise S E L ROSIERES 05/02/2025
Un accord d'entreprise sur la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise S E L ROSIERES 04/02/2026
Accord collectif du 04 février 2026 sur la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
S E L ROSIERES SAS
Accord d'entreprise S E L ROSIERES SAS 10/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD
S EL ROSIERES
Accord d'entreprise S EL ROSIERES 17/02/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME D'ACTIVITE
ACCORD
S.E.L. CHERRE
Accord d'entreprise S.E.L. CHERRE 11/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas