Accords d'entreprise : Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
BALLSYSTEM S.P.A.
Accord d'entreprise BALLSYSTEM S.P.A. 26/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
BC AUTOMOBILES
Accord d'entreprise BC AUTOMOBILES 20/12/2021
Accord collectif relatif à l'activité partielle de longue durée
ACCORD
BELLEVILLE AUTOMOBILES
Accord d'entreprise BELLEVILLE AUTOMOBILES 30/06/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
BG WASH
Accord d'entreprise BG WASH 03/03/2025
INTERRESSEMENT
ACCORD
BODEMER AUTO BREST
Accord d'entreprise BODEMER AUTO BREST 11/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail BODEMER AUTO BREST
ACCORD
Accord d'entreprise BODEMER AUTO BREST 11/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise BODEMER AUTO BREST 20/12/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE INSTAURANT UN REGIME SUPPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE PERSONNEL CADRE
ACCORD
Accord d'entreprise BODEMER AUTO BREST 20/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE INSTAURANT UN REGIME SUPPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE PERSONNEL MAITRISE
ACCORD
Accord d'entreprise BODEMER AUTO BREST 21/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME D'ADHESION OBLIGATOIRE A LA MUTUELLE
ACCORD
Accord d'entreprise BODEMER AUTO BREST 20/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE INSTAURANT UN REGIME SUPPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE PERSONNEL EMPLOYE / OUVRIER
ACCORD
BONGAERTS
Accord d'entreprise BONGAERTS 30/06/2020
accord sur l'opération de reprise de l'entreprise par des salariés
ACCORD
BORNES SOLUTIONS
Accord d'entreprise BORNES SOLUTIONS 08/04/2020
accord d'entreprise portant mesures d'urgence sur la gestion des congés payés et des jours de repos
AVENANT
Accord d'entreprise BORNES SOLUTIONS 13/05/2020
Accord sur la mise en oeuvre et la gestion de l'activité partielle individualisée
ACCORD
BOUTIC AUTO
Accord d'entreprise BOUTIC AUTO 01/09/2025
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuelle en jours
ACCORD
BRIOLLAY AUTOMOBILE
Accord d'entreprise BRIOLLAY AUTOMOBILE 02/10/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
BRIVE CENTRE AUTO
Accord d'entreprise BRIVE CENTRE AUTO 23/01/2026
CONTINGENT ANNUEL HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
BUSTRONIC
Accord d'entreprise BUSTRONIC 10/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES FORFAITS HEURES ET JOURS
ACCORD
BV AUTOMOBILE
Accord d'entreprise BV AUTOMOBILE 08/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
C.D.R.
Accord d'entreprise C.D.R. 19/08/2024
ACCORD INTERESSEMENT
ACCORD
CAHORS CENTRE AUTO
Accord d'entreprise CAHORS CENTRE AUTO 23/01/2026
Accord relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
CAM2P TRUCKS
Accord d'entreprise CAM2P TRUCKS 07/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
CAR AVENUE
Accord d'entreprise CAR AVENUE 01/04/2021
Avenant à l'accord relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée Oblinger Lorraine
AVENANT
Accord d'entreprise CAR AVENUE 20/07/2021
Accord Portant sur l'Egalité Hommes-Femmes
ACCORD
CARGLASS
Accord d'entreprise CARGLASS 16/03/2021
ACCORD COLLECTIF CARGLASS SAS DU 16 MARS 2021 RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D’UNE DOTATION EXCEPTIONNELLE AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES 2020 AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CARGLASS® SAS DANS LE CONTEXTE DE CRISE SANITAIRE ET SOCIALE LIEE AU C
ACCORD
Accord d'entreprise CARGLASS 23/03/2021
Accord collectif CARGLASS SAS du 23 mars 2021 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) sur les salaires 2021 au sein de CARGLASS® SAS
ACCORD
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