Accords d'entreprise : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie

Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 10/12/2020
PV Accord des Négociations Annuelles Obligatoires 2020-2021 - Etablissement RC Les Rues des Vignes
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 25/01/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MOYENS DE COMMUNICATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 15/02/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 13/12/2021
UN AVENANT A L'ACCORD UES RC RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A L'EGALITE PROF ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 13/12/2021
UN Procès-verbal d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021-2022 ROYAL CANIN SAS Etablissement Siège
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 28/06/2022
UN ACCORD RC UES SUR LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 27/09/2022
Avenant n°1 à l'Accord d'Etablissement sur la mise à jour de la politique de développement de la Polyvalence et de la poly-compétence
AVENANT

Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 29/09/2022
l'accord de prorogation des mandats des représentants du personnel de l'UES Royal Canin
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 29/09/2022
l'avenant à l'accord collectif d'entreprise sur la mise en oeuvre du vote électronique UES ROYAL CANIN
AVENANT

Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 29/11/2022
Procès verbal de la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 pour 2023 chez RCA Siège
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 05/01/2023
l'Avenant n°1 à l’accord sur la mise en place des institutions représentatives du personnel au sein de l’UES Royal Canin
AVENANT

Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 19/12/2023
Avenant N°2 à l'Accord Etablissement sur la mise à jour de la politique de développement de la polyvalence et de la poly-compétence
AVENANT

Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 29/01/2024
Accord d'établissement sur le travail de nuit RC Les Rues des Vignes
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 29/01/2024
PV Accord des Négociations Annuelles Obligatoires 2023-2024
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 30/01/2024
PV Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2024 - Etablissement RC Aimargues Siège
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 22/12/2023
Avenant à l'accord d'entreprise RC UES du 15.02.2021 relatif à la GEPP
AVENANT

Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 22/03/2024
avenant à l'accord relatif à la politique de développement des compétences par la polyvalence et la polycompétence au sein de l'établ. RC Aimargues Usine
AVENANT

Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 25/10/2024
Avenant à l'accord cadre d'entreprise de RC UES relatif au Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 30/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 22/11/2024
Accord de méthode Groupe Royal Canin sur les modalités NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 23/01/2025
Procès-verbal d'accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2025 au sein de RC UES
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 21/05/2025
Accord collectif relatif au maintien des cotisations de retraite complémentaire Agirc-Arrco pendant le congé de reclassement relatif au plan de sauvegarde de l’emploi au sein de l’UES ROYAL CANIN
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAL CANIN SAS 22/10/2025
Accord de méthode Groupe ROYAL CANIN sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire (NAO) 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SAGA NUTRITION SARL 20/09/2024
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année au sein de la société SAGA NUTRITION
ACCORD

Accord d'entreprise SAS MARS PF FRANCE 12/04/2019
Accord d'établissement sur la prorogation des mandats des représentants élus et désignés du site de Saint Denis de l'Hôtel
ACCORD