Accords d'entreprise : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE 08/12/2021
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE 27/06/2022
Avenant n° 22 (2022/2023) à l'accord 29/02/2002 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE 21/11/2022
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR DANS LE CADRE DE LA LOI 2022/1158 DU 16/08/2022 PORTANT MESURES D'URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE 29/06/2023
Avenant à l'accord du 01/01/2022 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail (ANNUALISATION ET MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL)
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE 22/09/2023
ACCORD DE SUBSTITUTION DE L'ACCORD DU 24/07/2006 INSTAURANT UNE PRIME DE RENDEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE 22/09/2023
ACCORD DE SUBSTITUTION E l'ACCORD DU 24/07/2003 INSTAURANT UNE PRIME DE PRODUCTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE 29/09/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE 14/12/2023
Accord portant mise en place du versement d'une prime de partage de la valeur DANS LE CADRE DE LA LOI 2022/1158 DU 16/08/2022 PORTANT MESURES D'URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE 20/06/2024
AVENANT N°1 A L4ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L4EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 13 DECEMBRE 2018 A LIMOGES
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE 30/05/2024
AVENANT N°24 - ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMÉNAGEMENT ET À LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AVENANT N°24 (2024-2025)
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE 31/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AVENANT N°25 (2025-2026)
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE (SLFP) 09/11/2018
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2017
ACCORD

Accord d'entreprise UES REVOL PORCELAINE 30/06/2023
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 AU SEIN DE l'UES REVOL PORCELAINE
ACCORD

Accord d'entreprise UES REVOL PORCELAINE 06/11/2024
UN ACCORD DE METHODE DU 6 NOVEMBRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise UES REVOL PORCELAINE 13/11/2024
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DE METHODE DU 6 NOVEMBRE 2024
AVENANT

Accord d'entreprise UES REVOL PORCELAINE SA 01/03/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise UES REVOL PORCELAINE SA 25/04/2022
UN PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU SEIN DE L'UES REVOL PORCELAINE
ACCORD

Accord d'entreprise YANN PETILLAULT - ART CERAMISTE 28/06/2020
MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD