Accords d'entreprise : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Accord d'entreprise BERNARDAUD 20/06/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES EN DATE DU 09 JANVIER 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BERNARDAUD 31/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AVENANT N°26 (2025-2026)
AVENANT

Accord d'entreprise BERNARDAUD SA 28/09/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE CERAMIQUE INDUSTRIE 22/07/2020
Avenant N° 1 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail du 16 décembre 2013
AVENANT

Accord d'entreprise BRETAGNE CERAMIQUE INDUSTRIE 17/11/2020
Accord de mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise CNCL 26/01/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE POUR MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise EMILE HENRY 26/01/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EMILE HENRY 31/01/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EMILE HENRY 20/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EMILE HENRY 27/10/2020
Contingent heures sup et monétisation des jours de repos compensateurs de travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise EMILE HENRY 03/01/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EMILE HENRY 05/11/2021
ACCORD PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise EMILE HENRY 10/06/2021
Avenant accord temps de travail pour paiement des heures sup mensuellement
AVENANT

Accord d'entreprise EMILE HENRY 23/08/2021
Contingent d'heures supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise EMILE HENRY 01/03/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EMILE HENRY 20/12/2024
Négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise EMILE HENRY 26/05/2025
Négociation annuelle obligatoire MAI 2025
ACCORD

Accord d'entreprise EMILE HENRY 20/08/2025
Egalité professionnelle homme femme
ACCORD

Accord d'entreprise EMILE HENRY 08/01/2026
Négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PHILIPPE BLANCHARDON POTERIE DE MARS 29/11/2022
accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique APLD
ACCORD

Accord d'entreprise FAIENCERIES DE GIEN 25/01/2021
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FAIENCERIES DE GIEN 09/12/2021
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FAIENCERIES DE GIEN 16/01/2023
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FAIENCERIES DE GIEN 16/01/2023
Accord relatif à l’aménagement de fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise FAIENCERIES DE GIEN 29/11/2024
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD