Accords d'entreprise : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Accord d'entreprise FAIENCERIES DE GIEN 05/12/2025
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FAIENCERIES DE GIEN 10/10/2024
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise HAVILAND 23/01/2019
Accord relatif à la mutuelle (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise HAVILAND 04/09/2024
ACCORD SUR LA REMUNERATION DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise HAVILAND 02/09/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise HAVILAND 28/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA FIXATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE ET DE SES MODALITES D'ACCOMPLISSEMENT 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PANESSIEL 15/05/2025
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PILLIVUYT 12/12/2023
Accord sur l'égalité professionnelle Femmes-Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PILLIVUYT 12/12/2023
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise PILLIVUYT 21/11/2023
Accord d'entreprise pour la période du 01/10/23 au 30/09/24
ACCORD

Accord d'entreprise PILLIVUYT 21/11/2023
Avenant sur l'accord d'entreprise pour la période du 01/10/23 au 30/09/24, Indemnisation maladie (jours de carence)
AVENANT

Accord d'entreprise PILLIVUYT 20/12/2023
Avenant à l'accord d'entreprise sur la réduction et l'aménagement du temps de travail en faveur de l'emploi du 01/01/2002
AVENANT

Accord d'entreprise PILLIVUYT 28/12/2023
Accord d'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise PILLIVUYT 03/10/2024
ACCORD GENERALE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise PILLIVUYT 19/11/2024
AVENANT N°1 01/10/2024 au 30/09/2025 Sur L’ACCORD D’ENTREPRISE POUR LA PERIODE DU 1er octobre 2024 au 30 septembre 2025 « Indemnisation de la Maladie (jours de carence) »
AVENANT

Accord d'entreprise PILLIVUYT 23/09/2025
Accord général d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise PORCELAINES DE LA FABRIQUE 15/10/2019
ACCORD RELATIF à l’EGALITE PROFESSIONNELLE entre LES FEMMES et les HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PORCELAINES DE LA FABRIQUE 15/01/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PORCELAINES GUY DEGRENNE 08/07/2019
ACCORD SUR LES SALAIRES ET AVANTAGES ANNEXES DU PERSONNEL NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise PORCELAINES GUY DEGRENNE 01/04/2020
LA POSE DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise PORCELAINES GUY DEGRENNE 23/09/2020
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise PORCELAINES GUY DEGRENNE 24/06/2021
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise PORCELAINES GUY DEGRENNE 17/12/2021
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS POUR LE PERSONNEL CADRE ET NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise PORCELAINES GUY DEGRENNE 24/05/2022
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise PORCELAINES GUY DEGRENNE 09/12/2022
Accord de prolongation de l'accord du 23/09/2020 sur le dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD