Accords d'entreprise : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Accord d'entreprise PORCELAINES GUY DEGRENNE 06/06/2023
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise PORCELAINES GUY DEGRENNE 26/06/2025
LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L’ANNÉE 2025 - 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PORCELAINES JL COQUET 15/12/2020
Protocole d'accord sur le fonctionnement du comité social et économique au sein de JL Coquet et Jaune de Chrome
ACCORD

Accord d'entreprise PORCELAINES JL COQUET 26/08/2022
Accord d'entreprise concernant les heures supplémentaires: Mise en place d'un compteur d'heures, Modification du contingent annuel d'heures supplémentaires.
ACCORD

Accord d'entreprise PORCELAINES JL COQUET 07/07/2022
UN ACCORD RELATIF AUX CLASSIFICATIONS (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise PORCELAINES JL COQUET 30/08/2022
Accord relatif à la mise en place d'un forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise POTERIE BECK 28/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise POTERIE LA MADELEINE 13/05/2024
accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMITIF 30/08/2024
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Porcelaines JL Coquet 27/10/2023
PROCES VERBAL DES REUNIONS NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise REVOL PORCELAINE 09/07/2025
UN PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU SEIN DE L'UES REVOL PORCELAINE
ACCORD

Accord d'entreprise REVOL PORCELAINE SA 07/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SA PIERRA 23/11/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SARREGUEMINES INTERNATIONAL 28/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS FAIENCERIES DE GIEN 08/01/2024
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAS LA MANUFACTURE DES EMAUX DE LONGWY 12/02/2019
L'Accord relatif à la prolongation du mandat du délégué du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SAS PILLIVUYT 28/10/2025
Avenant à l'accord général d'entreprise « Indemnisation de la Maladie (jours de carence) »
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PO 13/12/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES validité : durée indéterminée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE 24/07/2018
AVENANT N°17 (2018/2019) RELATIF A L’ACCORD DE REDUCTION ET D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE 12/04/2019
Avenant n°18 à l'accord du 28/02/2002 fixant à la journée de solidarité pour 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE 31/05/2019
Avenant n°19 à l'Accord de réduction et d'aménagement du temps de travail du 28/02/2002
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE 05/09/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS ELECTORAUX
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE 15/09/2020
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE 10/11/2020
AVENANT N°20 (2020-2021) A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 28/02/2002 RELATIF A LA REDUCTION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE 30/08/2021
Avenant à l'accord d'entreprise du 26/02/2002 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
AVENANT