Accords d'entreprise : Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Accord d'entreprise MAROQUINERIE D'ARRAS 08/06/2022
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE D'ARRAS 05/12/2022
accord sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE D'ARRAS 21/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT RENONCIATION AUX JOURS DE CONGÉ DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE D'ARRAS 28/06/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 - PROTOCOLE D'ACCROD
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE D'ARRAS 23/10/2023
Accord d'entreprise portant renonciation aux jours de congé de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE D'ARRAS 13/06/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE D'ARRAS 15/11/2024
Accord d'entreprise portant renonciation aux jours de congé de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE D'ARRAS 02/12/2024
accord portant sur les éléments de rémunération dans le cadre de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE D'ARRAS 30/04/2025
Accord de COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE D'ARRAS 06/06/2025
ACCORD EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE D'ARRAS 13/06/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE D'ARRAS 29/06/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE D'ARRAS 04/03/2026
renonciation au congé de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE BELLEY 28/02/2019
ACCORD ANNUEL SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE BELLEY 21/12/2017
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (amtt-salaires......)
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE BELLEY 13/09/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE BELLEY 19/12/2019
ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES REMUNERATIONS ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE BOURG-ARGENTAL 29/11/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION DES SALARIES ET A LA MISE EN PLACE DES DISPOSITIFS DE REGULATION DE L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE BOURG-ARGENTAL 15/05/2018
ACCORD REDUCTION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE BOURG-ARGENTAL 31/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE BOURG-ARGENTAL 14/05/2019
Accord collectif relatif à la prime de 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE BOURG-ARGENTAL 23/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du dispositif spécifique d'Activité Partielle de Longe Durée
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE BOURG-ARGENTAL 19/03/2026
Accord d'entreprise relatif aux négociations obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE GUYENNE 19/12/2019
Accord relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel au sein de la Maroquinerie de Guyenne
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE GUYENNE 31/03/2020
Accord relatif à la mise en place de jours de travail alternés et au dépassement de l'horaire maximum de travail
ACCORD