Accords d'entreprise : Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
MANUFACTURE MAROQUINERIE DU DAUPHINE
Accord d'entreprise MANUFACTURE MAROQUINERIE DU DAUPHINE 21/11/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise MANUFACTURE MAROQUINERIE DU DAUPHINE 04/04/2023
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD
Accord d'entreprise MANUFACTURE MAROQUINERIE DU DAUPHINE 19/10/2023
UN ACCORD DE SUBTITUTION
ACCORD
Accord d'entreprise MANUFACTURE MAROQUINERIE DU DAUPHINE 03/04/2024
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD
Accord d'entreprise MANUFACTURE MAROQUINERIE DU DAUPHINE 13/11/2024
UN ACCORD PORTANT SUR LA DEFINITION ET LES MODALITES DE PARTAGE DE LA VALEUR EN CAS D'AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DU BENEFICE NET FISCAL
ACCORD
Accord d'entreprise MANUFACTURE MAROQUINERIE DU DAUPHINE 02/04/2025
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD
Accord d'entreprise MANUFACTURE MAROQUINERIE DU DAUPHINE 08/04/2026
Un accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD
MANUFACTURE ROANNAISE DE MAROQUINERIE
Accord d'entreprise MANUFACTURE ROANNAISE DE MAROQUINERIE 25/05/2026
ACCORD D’ENTREPRISE AMENAGEMENT ET DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MAROFAB
Accord d'entreprise MAROFAB 29/08/2024
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MAROFICA
Accord d'entreprise MAROFICA 30/06/2021
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise MAROFICA 03/10/2022
Accord d'entreprise sur le Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise MAROFICA 23/11/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CET
AVENANT
Accord d'entreprise MAROFICA 23/10/2024
Accord d'Entreprise sur les déplacements professionnels
ACCORD
MAROQUINERIE 35
Accord d'entreprise MAROQUINERIE 35 27/01/2021
Un Accord Annuel Portant sur les Salaires et Avantages Sociaux
ACCORD
Accord d'entreprise MAROQUINERIE 35 24/03/2021
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MAROQUINERIE 35 12/04/2021
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DEROGATOIRES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise MAROQUINERIE 35 10/10/2022
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MAROQUINERIE 35 28/09/2023
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MAROQUINERIE 35 15/10/2024
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise MAROQUINERIE 35 20/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERMUTATION D'UN JOUR DE TRAVAIL POUR LE MOIS DE MAI 2025
ACCORD
Accord d'entreprise MAROQUINERIE 35 19/03/2026
Avenant 1 a l'Accord A.R.T.T de 2023
AVENANT
MAROQUINERIE BARRETEAU
Accord d'entreprise MAROQUINERIE BARRETEAU 05/06/2019
ACCORD SUR PÉRIODES DE PRISE DE CONGÉS
ACCORD
MAROQUINERIE D'ARRAS
Accord d'entreprise MAROQUINERIE D'ARRAS 07/04/2021
ACCORD ENTREPRISE PORTANT RENONCIATION AUX JOURS DE CONGE FRACTIONNEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise MAROQUINERIE D'ARRAS 15/07/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOLE ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise MAROQUINERIE D'ARRAS 10/12/2021
ACCORD D ENTREPRISE PORTANT RENONCIATION AU CONGES DE JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas