Accords d'entreprise : Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE GUYENNE 04/12/2023
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE GUYENNE 04/11/2024
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE GUYENNE 10/09/2025
Accord relatif à l'égalité salariale et professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE LA TARDOIRE 28/11/2017
Un accord relatif aux négocitaions annuelles obligatoires 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE MACON 10/06/2022
ACCORD NAO 2022 MAROQUINERIE DE MACON
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE MACON 16/07/2024
NAO 2024 MAROQUINERIE DE MACON
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE MACON 26/06/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE MACON 15/10/2025
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION DES REPRESENTANTS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE MONTEREAU 05/12/2024
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE MONTEREAU 06/11/2024
UN ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE MONTEREAU 08/12/2025
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE MONTEREAU 19/02/2026
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ADAPTATION DES CONSULTATIONS RECURRENTES DU CSE, DE LA BDESE ET DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE NORMANDIE 25/04/2019
l'aménagement du temps de travail - avenant 2
AVENANT

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE NORMANDIE 03/12/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE NORMANDIE 04/02/2019
LE PREELECTORAL DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE (CSE) 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE NORMANDIE 20/05/2020
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 20 mai 2020 au 19 mai 2023 (concerne les établissements de Val de Reuil et Louviers)
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE NORMANDIE 17/07/2019
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE NORMANDIE 28/11/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE NORMANDIE 08/12/2020
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE NORMANDIE 28/09/2021
Un Avenant à l’accord conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de 2021 (du 8 décembre 2020)
AVENANT

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE NORMANDIE 09/12/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE NORMANDIE 29/04/2022
Un Accord relatif aux instances représentatives du personnel de la Maroquinerie de Normandie (annule et remplace celui du 4 février 2019)
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE NORMANDIE 15/12/2022
UN ACCORD SUITE A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES REMUNERATIONS ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MAROQUINERIE DE NORMANDIE 27/03/2023
Un Avenant n°4 à l'Accord sur l'aménagement du temps de travail initialement conclu le 11 juillet 2016
AVENANT

Accord d'entreprise Maroquinerie de Normandie 10/12/2021
Un Accord en vue de la prolongation du mandat des membres du CSE
ACCORD