Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles de robinetterie
SOCLA
Accord d'entreprise SOCLA 20/06/2024
Accord d'entreprise relatif aux conditions d'acquisition et de prise de congés payés au sein de la société SOCLA
ACCORD
SPIRAX SARCO
Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 13/11/2018
Accord collectif frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 05/02/2019
Protocole d'accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 02/04/2019
Accord relatif au Droit à la Déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 03/04/2019
Accord d'Entreprise relatif à l'égalité Hommes - Femmes
ACCORD
Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 20/03/2019
Accord d'Entreprise portant sur le Bloc 1 des NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 03/04/2019
Accord portant sur les Bloc 2 des NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 13/12/2019
Accord collectif frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 10/02/2020
PV ACCORD NAO 2020 GROUPE 1
ACCORD
Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 10/02/2020
PV ACCORD NAO 2020 GROUPE 2
ACCORD
Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 17/09/2020
ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN DE L'EMPLOI
ACCORD
Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 18/02/2021
Accord d'établissement relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 18/02/2021
Accord d'établissement relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 15/11/2021
Accord d'établissement relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 18/02/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 08/07/2022
Avenant de prorogation de l'accord relatif à l'activité réduite pour le maintien de l'emploi
AVENANT
Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 21/12/2022
Accord d'établissement relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 14/05/2025
Accord d'établissement relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 14/05/2025
Accord d'établissement relatif à la mise en œuvre d'un forfait mobilités durables et à la prise en charge des titres d'abonnement aux transports publics
ACCORD
Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 14/05/2025
Avenant à l'accord d'établissement relatif à la mise en œuvre du télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 01/10/2025
Accord d'établissement relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 29/01/2026
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2026 au sein de l'établissement Spirax Sarco de Châtellerault
ACCORD
Trillium Flow Technologies
Accord d'entreprise Trillium Flow Technologies 28/11/2023
Avenant n°3 à l'Accord collectif au régime Collectif et Obligatoire Prévoyance "Incapacité-Invalidité-Décès"
AVENANT
Accord d'entreprise Trillium Flow Technologies 24/11/2023
Avenant n°3 à l'Accord Collectif relatif au régime Collectif et Obligatoire Prévoyance "Incapacité - Invalidité - Décès"
AVENANT
Accord d'entreprise Trillium Flow Technologies 28/11/2023
Avenant n°1 à l'Accord Collectif relatif au régime collectif et Obligatoire de retraite supplémentaire à cotisations définies
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas