Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles de robinetterie

SOCLA

Accord d'entreprise SOCLA 31/05/2022
ACCORD DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCLA 09/02/2023
Accord de négociation obligatoire annuelle de la société Socla au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCLA 06/12/2022
Avenant à l'accord collectif d'entreprise "remboursement frais de santé" conclu le 10.12.2018
AVENANT

Accord d'entreprise SOCLA 06/12/2022
Avenant accord "incapacités, invalidité et décès" non cadre
AVENANT

Accord d'entreprise SOCLA 06/12/2022
Avenant accord "incapacité, invalidité et décès" pour les salariés cadres
AVENANT

Accord d'entreprise SOCLA 14/09/2023
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles de la société SOCLA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCLA 19/01/2024
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCLA 20/06/2024
Accord d'entreprise relatif aux conditions d'acquisition et de prise de congés payés au sein de la société SOCLA
ACCORD

SPIRAX SARCO

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 13/11/2018
Accord collectif frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 05/02/2019
Protocole d'accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 02/04/2019
Accord relatif au Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 03/04/2019
Accord d'Entreprise relatif à l'égalité Hommes - Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 20/03/2019
Accord d'Entreprise portant sur le Bloc 1 des NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 03/04/2019
Accord portant sur les Bloc 2 des NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 13/12/2019
Accord collectif frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 10/02/2020
PV ACCORD NAO 2020 GROUPE 1
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 10/02/2020
PV ACCORD NAO 2020 GROUPE 2
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 17/09/2020
ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN DE L'EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 18/02/2021
Accord d'établissement relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 18/02/2021
Accord d'établissement relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 15/11/2021
Accord d'établissement relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 18/02/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 08/07/2022
Avenant de prorogation de l'accord relatif à l'activité réduite pour le maintien de l'emploi
AVENANT

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 21/12/2022
Accord d'établissement relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 14/05/2025
Accord d'établissement relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

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