Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles de robinetterie

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 04/06/2019
PROCES VERBAL D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 21/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 21/10/2019
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 15/01/2020
Accord relatif à la négociation annuelle sur la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 13/01/2021
un accord concernant la durée et l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 13/01/2022
Négociation annuelle sur la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2022 (article L. 2242-1 du Code du Travail) PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 17/05/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 19/05/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 13/01/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 13/01/2023
Négociation annuelle sur la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 15/05/2023
Procès-verbal d'accord négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 22/01/2024
Avenant au protocole d'accord relatif au régime de retraite complémentaire Mise en conformité dans le cadre de la convention collective nationale de la métallurgie en vigueur à compter du 1er janvier 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 05/09/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail signé en date du 21 octobre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 11/01/2024
Négociation annuelle sur la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2024 (article L. 2242-1 du Code du Travail) PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 28/06/2023
Avenant à l'accord de prorogation des mandats des membres du CSE signé en date du 13 janvier 2023
AVENANT

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 23/05/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 07/01/2025
Négociation annuelle sur la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2025 (article L. 2242-1 du Code du Travail) PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN SAS 07/01/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN SAS 18/01/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématerialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS HYDRAULICS - SOCLA 02/07/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et harmonisation vie professionnelle et personnelle
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS HYDRAULICS - SOCLA 12/12/2025
Accord d'astreinte de la Société Watts Hydraulics-Socla
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS HYDRAULICS - SOCLA 15/01/2026
Accord de négociation obligatoire annuelle de la société Watts Hydraulics-Socla au titre de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS INDUSTRIES FRANCE 14/02/2019
ACCORD DU 14 FEVRIER 2019 PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS INDUSTRIES FRANCE 22/03/2018
NéGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS INDUSTRIES FRANCE 27/05/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL 2019
ACCORD