Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles de robinetterie

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 15/05/2023
Procès-verbal d'accord négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 22/01/2024
Avenant au protocole d'accord relatif au régime de retraite complémentaire Mise en conformité dans le cadre de la convention collective nationale de la métallurgie en vigueur à compter du 1er janvier 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 05/09/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail signé en date du 21 octobre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 11/01/2024
Négociation annuelle sur la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2024 (article L. 2242-1 du Code du Travail) PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 28/06/2023
Avenant à l'accord de prorogation des mandats des membres du CSE signé en date du 13 janvier 2023
AVENANT

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 23/05/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 07/01/2025
Négociation annuelle sur la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2025 (article L. 2242-1 du Code du Travail) PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN SAS 07/01/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN SAS 18/01/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématerialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS HYDRAULICS - SOCLA 02/07/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et harmonisation vie professionnelle et personnelle
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS HYDRAULICS - SOCLA 12/12/2025
Accord d'astreinte de la Société Watts Hydraulics-Socla
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS HYDRAULICS - SOCLA 15/01/2026
Accord de négociation obligatoire annuelle de la société Watts Hydraulics-Socla au titre de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS INDUSTRIES FRANCE 14/02/2019
ACCORD DU 14 FEVRIER 2019 PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS INDUSTRIES FRANCE 22/03/2018
NéGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS INDUSTRIES FRANCE 27/05/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS INDUSTRIES FRANCE 20/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS INDUSTRIES FRANCE 03/07/2019
Accord de mise en place d'une nouvelle organisation du dialogue social et économique au sein de la société WIF
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS INDUSTRIES FRANCE 26/09/2023
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles de la société Watts Industries France 14/11/2023 -29/11/2023
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS INDUSTRIES FRANCE 27/07/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU CSE DE LA SOCIETE WATTS INDUSTRIES France 23/07/2023 - 31/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS INDUSTRIES FRANCE 26/01/2023
Accord prévoyance non cadre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS INDUSTRIES FRANCE 13/02/2023
Accord prime de partage de la valeur 2023 13/02/2023 - 31/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS INDUSTRIES FRANCE 06/10/2023
Protocole d'accord préélectoral Elections au Comité Social et Economique de l'entreprise Watts Sorgues
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS INDUSTRIES FRANCE 05/10/2023
Protocole d'accord préélectoral élections au comité social et économique de l'entreprise WATTS HAUTVILLERS
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS INDUSTRIES FRANCE 01/02/2024
Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS INDUSTRIES FRANCE 15/02/2024
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail au sein de Watts Industries France signé le 19 juin 2013
AVENANT