Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles de robinetterie

Accord d'entreprise VANATOME 25/11/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES VANATOME SAS (Frais de santé - Incapacité, invalidité, décès)
ACCORD

Accord d'entreprise VANATOME 18/02/2025
UN ACCORD SALARIAL NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VANATOME 03/04/2025
UN ACCORD DE METHODE STRUCTURANT LE DIALOGUE SOCIAL ET LES IMPACTS LIES A LA SORTIE DU GROUPE DAHER
ACCORD

Accord d'entreprise VANATOME 12/05/2025
UN ACCORD D'INTERESSEMENT VANATOME SAS 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VANATOME 12/05/2025
UN ACCORD DE PARTICIPATION VANATOME SAS
ACCORD

Accord d'entreprise VANATOME 01/10/2025
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES NON-CADRES DE LA SOCIETE VANATOME SAS
ACCORD

Accord d'entreprise VANATOME 19/12/2025
UN ACCORD RELATIF AUX IMPACTS DES ABSENCES MALADIE, ACCIDENT DU TRAVAIL / MALADIE PROFESSIONNELLE, MATERNITE / ADOPTION / PATERNITE DE LA SOCIETE VANATOME SAS
ACCORD

Accord d'entreprise VANATOME 03/02/2026
UN ACCORD SALARIAL 2026 VANATOME SAS
ACCORD

Accord d'entreprise VANATOME 19/06/2026
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX ET SITUATIONS INDIVIDUELLES PARTICULIERES - VANATOME SAS
ACCORD

Accord d'entreprise VANATOME 16/09/2026
UN ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITÉS DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE VANATOME SAS
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 31/01/2019
Négociation annuelle sur la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 04/06/2019
PROCES VERBAL D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 21/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 21/10/2019
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 15/01/2020
Accord relatif à la négociation annuelle sur la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 13/01/2021
un accord concernant la durée et l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 13/01/2022
Négociation annuelle sur la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2022 (article L. 2242-1 du Code du Travail) PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 17/05/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 19/05/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 13/01/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 13/01/2023
Négociation annuelle sur la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 15/05/2023
Procès-verbal d'accord négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 22/01/2024
Avenant au protocole d'accord relatif au régime de retraite complémentaire Mise en conformité dans le cadre de la convention collective nationale de la métallurgie en vigueur à compter du 1er janvier 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 05/09/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail signé en date du 21 octobre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 11/01/2024
Négociation annuelle sur la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2024 (article L. 2242-1 du Code du Travail) PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD