Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles de robinetterie

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 14/05/2025
Accord d'établissement relatif à la mise en œuvre d'un forfait mobilités durables et à la prise en charge des titres d'abonnement aux transports publics
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 14/05/2025
Avenant à l'accord d'établissement relatif à la mise en œuvre du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 01/10/2025
Accord d'établissement relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 29/01/2026
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2026 au sein de l'établissement Spirax Sarco de Châtellerault
ACCORD

Accord d'entreprise TECOFI 16/07/2026
Procès-verbal NAO (Négociation Annuelle Obligatoire)
ACCORD

Accord d'entreprise TRILLIUM FLOW TECHNOLOGIES FRANCE SAS 03/12/2020
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TRILLIUM FLOW TECHNOLOGIES FRANCE SAS 23/06/2022
Avenant 1 à l'accord d'établissement sur le Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise TRILLIUM FLOW TECHNOLOGIES FRANCE SAS 23/06/2022
Accord entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TRILLIUM FLOW TECHNOLOGIES FRANCE SAS 23/06/2022
Accord d'entreprise sur le droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise TRILLIUM FLOW TECHNOLOGIES FRANCE SAS 18/11/2022
Avenant à l'accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise TRILLIUM FLOW TECHNOLOGIES FRANCE SAS 22/11/2022
Avenant à l'accord collectif relatif au régime obligatoire prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise TRILLIUM FLOW TECHNOLOGIES FRANCE SAS 27/05/2025
Accord d'Entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO INTEGRATED FIRE & SECURITY FRA 11/12/2020
AVENANT N°3 SUR L'ACCORD CONCERNANT L'EGALITE DE TRAITEMENT PROFESSIONNEL ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise TYCO INTEGRATED FIRE & SECURITY FRA 11/12/2020
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO INTEGRATED FIRE & SECURITY FRA 02/08/2022
ACCORD SUR LES SALAIRES (POUVOIR D'ACHAT)
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO INTEGRATED FIRE & SECURITY FRA 12/12/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS IRP
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO INTEGRATED FIRE & SECURITY FRA 19/12/2022
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO INTEGRATED FIRE & SECURITY FRA 24/03/2023
Avenant a l'accord de prorogation des mandats IRP
AVENANT

Accord d'entreprise TYCO INTEGRATED FIRE & SECURITY FRANCE 21/12/2017
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO INTEGRATED FIRE & SECURITY FRANCE 08/11/2018
Avenant sur l'accord de prorogation des mandats IRP du 18/01/18
AVENANT

Accord d'entreprise TYCO INTEGRATED FIRE & SECURITY FRANCE 16/12/2019
Accord annuel sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO INTEGRATED FIRE & SECURITY FRANCE 06/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGÉS PAYES POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise Trillium Flow Technologies 28/11/2023
Avenant n°3 à l'Accord collectif au régime Collectif et Obligatoire Prévoyance "Incapacité-Invalidité-Décès"
AVENANT

Accord d'entreprise Trillium Flow Technologies 24/11/2023
Avenant n°3 à l'Accord Collectif relatif au régime Collectif et Obligatoire Prévoyance "Incapacité - Invalidité - Décès"
AVENANT

Accord d'entreprise Trillium Flow Technologies 28/11/2023
Avenant n°1 à l'Accord Collectif relatif au régime collectif et Obligatoire de retraite supplémentaire à cotisations définies
AVENANT