Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles de robinetterie

Accord d'entreprise BAYARD 18/12/2020
Accord collectif d'entreprise négociations obligatoires 2020 pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 13/06/2022
accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 09/12/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2021 POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 06/12/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2022 POUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 29/01/2024
Avenant de révision à l'accord collectif de prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de la société BAYARD
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD 25/11/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2024 POUR L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 27/11/2025
Accord collectif d'entreprise négociations obligatoires 2025 pour l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD SAS 04/12/2023
Accord collectif d'entreprise Négociations Obligatoires 2023 pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD SAS 14/12/2023
Accord collectif de prorogation des mandats des membres du Comité social et économique de la société BAYARD
ACCORD

Accord d'entreprise CAMERON FRANCE 18/12/2018
UN ACCORD DU 18 DECEMBRE 2018 PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS AUX PARENTS D’UN ENFANT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise CAMERON FRANCE 28/06/2019
UN ACCORD 2019 RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CAMERON FRANCE 06/12/2021
UN ACCORD DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNEL (GEPP), RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF « TRANSITIONS COLLECTIVES» / LA GESTION PREVISIONNELLE DES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise CAMERON FRANCE 13/10/2021
L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DE LA SOCIETE CAMERON FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CAMERON FRANCE 02/09/2022
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET AUX HORAIRES COLLECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise CAMERON FRANCE 22/10/2021
AVENANT N°1 RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE DE LA SOCIETE CAMERON FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise CAMERON FRANCE 09/12/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
AVENANT

Accord d'entreprise CAMERON FRANCE 01/08/2023
ACCORD 2023 RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CLESSE INDUSTRIES 24/06/2018
PROCES VERBAL DE L'ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLESSE INDUSTRIES 12/06/2019
Procès Verbal d'Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLESSE INDUSTRIES 28/06/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CLESSE INDUSTRIES 16/03/2022
Accord de mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CLESSE INDUSTRIES 13/12/2022
Accord de mise en place d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise CLESSE INDUSTRIES 14/06/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise COMAP SA 12/12/2018
ACCORD DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise COMAP SA 18/12/2018
Accord relatif au télétravail - COMAP SA Etablissement de Lyon
ACCORD