Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles métalliques

Accord d'entreprise FRENEHARD 06/02/2023
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FRENEHARD 09/03/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PRELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FRENEHARD 25/05/2022
AVENANT N)3 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES GARANTIES COLLECTIVES "REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX"
AVENANT

Accord d'entreprise FRENEHARD 25/05/2022
AVENANT N°3 DECISION UNILATERALE MODIFIANT LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE PREVOYANCE "INCAPACITE-INVALIDITE-DECES" DES SALARIES RELEVANT DES ARTICLES 4 ET 4 BIS
AVENANT

Accord d'entreprise FRENEHARD 16/02/2024
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FRENEHARD 18/04/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FRENEHARD 31/10/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ENTREPRISE FRENEHARD SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FRENEHARD 31/10/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE FRENEHARD SAS
AVENANT

Accord d'entreprise FRENEHARD 22/05/2018
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FRENEHARD 07/02/2025
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FRENEHARD 25/05/2022
AVENANT N°3 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES GARANTIES COLLECTIVES "INCAPACITE-INVALIDITE-DECES" DES SALAIRES HORS ARTICLE 4 ET 4 BIS
AVENANT

Accord d'entreprise FRENEHARD 04/02/2026
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise FRENEHARD SAS 16/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 16/04/2018 INSTUTUANT UN REGIME D'EQUIPES DE SUPPLEANCE POUR L'ACTIVITE DE GALVANISATION
ACCORD

Accord d'entreprise FRENEHARD SAS 22/05/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise FTS 23/04/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FTS 23/04/2018
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FTS 21/03/2019
PV D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GALLAND 08/09/2020
Accord d'entreprise relatif au CDD et au contrat Temporaire
ACCORD

Accord d'entreprise GALLAND 15/07/2021
Accord d'entreprise relatif aux conges payes du 15 07 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GANTOIS INDUSTRIES 13/01/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GANTOIS INDUSTRIES 19/10/2022
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GANTOIS INDUSTRIES 16/12/2022
UN AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE SIGNE LE 19/01/2021
AVENANT

Accord d'entreprise GANTOIS INDUSTRIES 22/12/2022
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LE REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise GANTOIS INDUSTRIES 22/12/2022
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA PREVOYANCE "INCAPACITE-INVALIDITE-DECES" (CADRES)
ACCORD

Accord d'entreprise GANTOIS INDUSTRIES 22/12/2022
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA PREVOYANCE "INCAPACITE-INVALIDITE-DECES" NON-CADRE
ACCORD