Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles métalliques

Accord d'entreprise GOIOT SYSTEMS 27/09/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail, les dispositions relatives aux avantages sociaux et la renonciation aux jours de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE PIERRE HENRY 29/11/2019
COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITION DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE PIERRE HENRY 28/11/2019
COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITION DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HEBCO INDUSTRIE 23/10/2023
ACCORD DETERMINANT LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DSISTINCTS DE LA SOCIETE HEBCO INDUSTRIE
ACCORD

Accord d'entreprise HILD 09/03/2023
ACCORD EGALITE H/F
ACCORD

Accord d'entreprise HILD 06/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise HILD 21/01/2025
ACCORD D'ADAPTATION HILD
ACCORD

Accord d'entreprise HILD 17/03/2025
Négociation annuelle FY 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HUMERY FRERES 21/12/2017
un accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise HUMERY FRERES 14/02/2018
l'accord d'entreprise sur les salaires pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HUMERY FRERES 27/03/2020
ACCORD SUR LES CONGÉS PAYES POUR L’ANNÉE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HUMERY FRERES 15/11/2023
Accord sur les congés d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise IBRE 23/11/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ISOSIGN 11/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ISOSIGN 28/01/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ISOSIGN 26/01/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ISOSIGN 13/02/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ISOSIGN 10/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ISOSIGN 15/02/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ISOSIGN 02/09/2024
EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ISOSIGN 06/03/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise JFC ALUMINIUM 06/12/2024
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise KELIAS 13/01/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 de la société Kelias
ACCORD

Accord d'entreprise KELIAS 13/05/2025
Accord relatif au maintien dans l'emploi et en faveur de l'emploi des travailleurs en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise KELIAS 03/12/2025
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail, signé le 22/12/2000
AVENANT