Accords d'entreprise : Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques
MERSEN FRANCE ANGERS SAS
Accord d'entreprise MERSEN FRANCE ANGERS SAS 14/03/2019
REGLES DE FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise MERSEN FRANCE ANGERS SAS 17/12/2020
Accord NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise MERSEN FRANCE ANGERS SAS 07/12/2021
Procès-Verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise MERSEN FRANCE ANGERS SAS 02/09/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
NEXANS AEROSPACE FRANCE
Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 22/12/2021
ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D’ADAPTATION » PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE LA SOCIETE NEXANS AEROSPACE FRANCE POUR L’ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 23/12/2021
Accord d'entreprise de substitution anticipée dit '' d'adaptation'' relatif au dialogue social et à l'exercice des mandats au sein de Nexans Aerospace France
ACCORD
Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 14/01/2022
Avenant à l’ACCORD D ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D'ADAPTATION » RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE NEXANS AEROSPACE France pour l’année 2022
AVENANT
Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 25/03/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la prime de progrès 2022
ACCORD
Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 20/09/2022
Transmission de l'accord relatif à la mise en place et la rémunération d’un régime d’équipe de suppléance de Nexans Aerospace France pour l’année 2022.
ACCORD
Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 09/01/2023
Accord sur la mise en place et la rémunération d'un régime d'équipe de suppléance au sein de Nexans Aerospace France pour l'année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 16/03/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la prime de progrès 2023
ACCORD
Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 07/12/2022
Accord d'entreprise portant sur les horaires individualisés au sein de Nexans Aerospace France
ACCORD
Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 22/12/2022
Avenant 2023 à l’accord d’entreprise de substitution anticipée dit « d’adaptation » relatif à la prévention de la pénibilité au sein de Nexans Aerospace France du 22 juillet 2021
AVENANT
Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 22/12/2022
Avenant 2023 à l’accord d’entreprise de substitution anticipée dit « d’adaptation » relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Nexans Aerospace France du 22 juillet 2021
AVENANT
Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 21/12/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE AU SEIN DE NAF
ACCORD
Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 30/01/2023
Avenant à l'accord d'entreprise de substitution anticipée dit "d'adaptation" relatif au temps de travail au sein de Nexans Aerospace France pour l'année 2023
AVENANT
Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 13/09/2023
Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 30/01/2024
Avenant de prorogation à l'accord sur la mise en place et la rémunération d'un régime d'équipe de suppléance au sein de Nexans Aerospace France
AVENANT
Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 31/01/2024
Avenant de révision à l'accord d'entreprise portant sur les horaires individualisés au sein de Nexans Aerospace France
AVENANT
Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 05/03/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au temps de travail sur l'organisation du temps de travail de l'année 2024
AVENANT
Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 25/03/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la prime de progrès 2024
ACCORD
NEXANS FRANCE
Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 18/12/2017
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 21/12/2017
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE DE MAINTENANCE
AVENANT
Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 17/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 25/01/2018
Protocole d'accord sur la mise en place et la rémunération d'équipes de fin de semaine de l'établissement de DRAVEIL de la société NEXANS France
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas