Accords d'entreprise : Fabrication de carreaux en céramique

Accord d'entreprise DESVRES SURFACES 25/05/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise DESVRES SURFACES 26/07/2022
Avenant à l'Accord d'Entreprise sur l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
AVENANT

Accord d'entreprise DESVRES SURFACES 26/07/2022
ACCORD D ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE SUR LE STATUT COLLECTIF DE DESVRES SURFACES JUILLET 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DESVRES SURFACES 24/10/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN DE L'EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise DESVRES SURFACES 13/12/2022
NEGOCIATION ANNUELLES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DESVRES SURFACES 22/12/2022
Accord de prolongation de l'accord d'entreprise du 22 décembre 2022 sur le statut collectif de DESVRES SURFACES
AVENANT

Accord d'entreprise DESVRES SURFACES 31/03/2023
ACCORD DE PROLONGATION DE L ACCORD D ENTREPRISE DU 31 MARS 2023 SUR LE STATUT COLLECTIF DE DESVRES SURFACES
AVENANT

Accord d'entreprise DESVRES SURFACES 29/06/2023
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE DESVRES SURFACES
ACCORD

Accord d'entreprise DESVRES SURFACES 29/06/2023
ACCORD DE PROLONGATION DE L ACCORD D ENTREPRISE DU 29 JUIN 2023 SUR LE STATUT COLLECTIF DE DESVRES SURFACES
AVENANT

Accord d'entreprise DESVRES SURFACES 29/09/2023
Accord de prolongation de l'accord d'entreprise du 29 septembre 2023 sur le statut collectif de Desvres Surfaces
AVENANT

Accord d'entreprise DESVRES SURFACES 19/12/2024
Avenant à l'accord relatif à la mise en place du dispositif d'activité réduite pour le maintien de l'emploi
AVENANT

Accord d'entreprise DESVRES SURFACES 03/10/2025
AVENANT 1 A L ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE DESVRES SURFACES
AVENANT

Accord d'entreprise ETS WINCKELMANS 12/02/2018
ACCORD SALARIAL DU 25 JANVIER 2018 - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETS WINCKELMANS 28/02/2019
Négociaiton Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ETS WINCKELMANS 23/01/2020
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise NOVOCERAM PRODUITS CERAMIQUES 19/07/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME PRESENTEISME
ACCORD

Accord d'entreprise NOVOCERAM PRODUITS CERAMIQUES 19/07/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2018 - SALAIRES ET EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NOVOCERAM PRODUITS CERAMIQUES 29/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise NOVOCERAM PRODUITS CERAMIQUES 13/03/2019
UN AVENANT DE RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PRESENTEISME
AVENANT

Accord d'entreprise NOVOCERAM PRODUITS CERAMIQUES 13/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise NOVOCERAM PRODUITS CERAMIQUES 13/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NOVOCERAM PRODUITS CERAMIQUES 20/03/2019
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NOVOCERAM PRODUITS CERAMIQUES 28/11/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION TECHNIQUE DE SUIVI
ACCORD

Accord d'entreprise NOVOCERAM PRODUITS CERAMIQUES 21/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME PRESENTEISME
ACCORD

Accord d'entreprise NOVOCERAM PRODUITS CERAMIQUES 21/09/2020
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD