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Accords d'entreprise : Fabrication de cidre et de vins de fruits

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (13 accords)

COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES

Accord d'entreprise COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES 25/01/2018
UN AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 19/12/2014 concernant LES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES 24/01/2019
Accord de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES 18/03/2019
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES 18/03/2019
Accord de révision de l'accord sur le dispositif salarial
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES 18/03/2019
Accord de révision de l'accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES 20/06/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES 14/02/2020
Insertion professionnelle et maintien dans l'emploi des personnes handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES 03/02/2020
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES 03/02/2020
Droit d'expression directe et collective
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES 03/02/2020
Articulation entre vie professionnelle, vie personnelle et vie familiale
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES 14/02/2020
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES 14/02/2020
Avenant révision de l'accord sur les frais de santé
AVENANT

ETS GUILLET FRERES

Accord d'entreprise ETS GUILLET FRERES 12/05/2020
AVENANT A L ACCORD DU 29/02/2000 SUR LA REDUCTION ET L ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Actionnariat des salariés et PEE

L’actionnariat des salariés peut s’effectuer via un plan épargne entreprise. Il s’agit d’un système d'épargne collectif permettant aux salariés de se constituer un portefeuille de valeurs mobilières notamment via l'aide de l'entreprise.

Intéressement : régime juridique

L’intéressement a pour objectif d’associer collectivement les salariés aux résultats ou aux performances de l’entreprise (Article [fondement article="L.3312-1" code="travail"]).

Plan d’épargne au sein des entreprises : régime juridique

A quoi correspond l’aide de l’entreprise ?

Plan d’épargne de l’entreprise : de quoi s’agit-il ?

Le plan d’épargne de l’entreprise également nommé (PEE) est un moyen permettant aux salariés de se constituer un portefeuille de valeurs mobilières avec le soutien de leur entreprise.

Chèque Santé : Bénéficiaires, Modalités de versement, Traitement social

Pour pouvoir bénéficier de cette couverture, l’intéressé doit justifier d’une couverture par un contrat d’assurance maladie complémentaire sur la période concernée répondant aux exigences du contrat responsable - (D.911-7 du Code de la sécurité sociale).