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Accords d'entreprise : Fabrication de cidre et de vins de fruits

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (5 accords)

COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES

Accord d'entreprise COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES 25/01/2018
UN AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 19/12/2014 concernant LES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES 24/01/2019
Accord de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES 18/03/2019
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES 18/03/2019
Accord de révision de l'accord sur le dispositif salarial
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES 18/03/2019
Accord de révision de l'accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Vos modèles d’accords de participation et d’intéressement

Afin d’inciter les mécanismes d’épargne salariale et plus particulièrement ceux de participation et d’intéressement,

Frais professionnels : quels sont ceux à la charge de l'employeur ?

La notion de frais professionnels

Plan d’épargne au sein des entreprises : régime juridique

A quoi correspond l’aide de l’entreprise ?

Accord de participation : quelle répartition ?

La réserve de la participation est répartie entre les bénéficiaires le plus souvent proportionnellement à la rémunération annuelle ou au revenu professionnel imposé à l'impôt sur le revenu au titre de l'année précédente.

Actionnariat des salariés et PEE

L’actionnariat des salariés peut s’effectuer via un plan épargne entreprise. Il s’agit d’un système d'épargne collectif permettant aux salariés de se constituer un portefeuille de valeurs mobilières notamment via l'aide de l'entreprise.