Accords d'entreprise : Fabrication de machines pour les industries textiles

Accord d'entreprise SEFA 20/03/2018
ACCORD SUR LES JOURS FERIES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SPOOLEX 22/05/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SPOOLEX 22/05/2025
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SPOOLEX 06/11/2025
ACCORD RELATIF A LA BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise SPOOLEX 22/12/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI FAVERGES 26/09/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique et au droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 19/03/2018
UN ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 17/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 11/04/2019
AVENANT N°6 A L'ACCORD DU 27 JUILLET 2000 RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 12/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 12/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE D'UN C.S.E
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 08/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RECONDUCTION N°3 DE LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
AVENANT

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 26/11/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COUVERTURE FRAIS DE SANTE DU 06/12/2012
AVENANT

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 26/11/2019
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PREVOYANCE DU 18/01/2007
AVENANT

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 16/03/2020
ACCORD D4ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION OBLIGATORE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 02/12/2020
AVENANT N°2 A L 'ACCORD D'ENTREPRISE SIGNE LE 02/03/2009 - RETRAITE SUPPLEMENTAIRE
AVENANT

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 17/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 17/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 09/03/2022
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 04/10/2022
ACCORD GPEC RECONDUCTION N°4 DE LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 23/11/2022
Avenant Mutuelle N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COUVERTURE FRAIS DE SANTE DU 06/12/2012
AVENANT

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 11/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 23/11/2022
AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PREVOYANCE DU 18/01/2007
AVENANT

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 29/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 27/09/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
AVENANT