Accords d'entreprise : Fabrication de machines pour les industries textiles

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 09/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 09/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RECONDUCTION N°5 DE LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES - GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 09/11/2023
AVENANT N°7 A L’ACCORD DU 27 JUILLET 2000 RELATIF A LA REDUCTION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 19/03/2024
accord d'entreprise suite à négociation obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 05/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 12/03/2025
ACCORD SUR L'ACCOMPAGNEMENT DES FINS DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 22/05/2025
ACCORD DU 22 MAI 2025 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND APLDR
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 20/11/2025
AVENANT DU 20 novembre 2025 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 22 MAI 2025 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND
AVENANT

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 19/03/2026
Accord d'entreprise suite à la négociation obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI LYON 20/11/2025
AVENANT DU 20 novembre 2025 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 22 MAI 2025 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND (SIREN 32810398)
AVENANT

Accord d'entreprise SUPERBA 07/12/2017
Accord relatif à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERBA 28/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERBA 13/03/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERBA 26/11/2020
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERBA 14/12/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise de prévoyance "incapacité, invalidité et décès" signé le 23 juillet 2014
AVENANT

Accord d'entreprise SUPERBA 14/12/2022
Avenant n°4 à l'accord collectif d'entreprise de prévoyance "frais de santé" signé le 23 juillet 2014
AVENANT

Accord d'entreprise SUPERBA 05/10/2023
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes à Superba
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERBA 18/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE DU 18 NOVEMBRE 2024 DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERBA 25/09/2025
Accord de méthode sur le calendrier de consultation et les moyens donnés au CSE et organisations syndicales dans le cadre du projet de restructuration entrainant des licenciements pour motif économique
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERBA 22/05/2026
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 19 décembre 2023 portant sur les collèges
AVENANT

Accord d'entreprise SUPERBA SAS 10/06/2020
Accord relatif à l'incidence de l'activité partielle sur la prime de fin d'année
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERBA SAS 23/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERBA SAS 19/12/2023
Accord d'entreprise portant sur les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERBA SAS 19/12/2023
Accord d'entreprise portant sur les collèges
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERBA SAS 19/12/2023
Accord d'entreprise portant sur les absences pour maladie ou accident
ACCORD