Accords d'entreprise : Fabrication de pâte à papier

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. TARTAS 25/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du Comité Social et Economique et au dialogue social au sein de Rayonier AM Tartas
ACCORD

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. TARTAS 18/09/2019
ACCORD SUR LE DROIT SYNDICAL AU SEIN DE RAYONIER A.M. TARTAS
ACCORD

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. TARTAS 31/12/2019
Accord sur la couverture complémentaire frais de santé au sein de Rayonier A.M. Tartas
ACCORD

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. TARTAS 22/03/2022
Protocole d'accord NAO au titre de 2022 sur la rémunération, le Temps de travail, la QVT, l'Egalité Femme/Homme et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. TARTAS 24/02/2022
ACCORD DE METHODE - PROJET REFONTE CLASSIFICATION
ACCORD

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. TARTAS 17/06/2022
Accord Télétravail Groupe RAYONIER AM France
ACCORD

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. TARTAS 06/07/2022
Accord sur la refonte des classifications OETAM et la modification des éléments de rémunération (taux horaires et primes afferentes) Rayonier A.M. Tartas
ACCORD

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. TARTAS 06/10/2022
Avenant au protocole d'accord NAO du 22 mars 2022 sur la rémunération, le Temps de travail, la QVT, l'Egalité Femme/Homme, et le partage de la valeur ajoutée
AVENANT

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. TARTAS 06/10/2022
Avenant au protocole d'accord NAO du 22 mars 2022
AVENANT

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. TARTAS 15/12/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif à la couverture frais de santé au sein de Rayonier AM Tartas
AVENANT

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. TARTAS 15/02/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. TARTAS 10/03/2023
Protocole d'accord NAO au titre de 2023 sur la rémunération, le temps de travail, la QVT, l'égalité femme/homme et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. TARTAS 03/05/2023
Avenant n° 1 à l'Accord sur la refonte des classifications OETAM et modification des éléments de rémunération
AVENANT

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. TARTAS 16/04/2024
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. TARTAS 23/12/2024
Avenant n° 1 à l'accord à durée déterminée du 4 décembre 2023 relatif à la couverture frais de santé et prévoyance au sein de RAYONIER AM Tartas
AVENANT

Accord d'entreprise RAYONIER A.M. TARTAS 27/05/2025
ACCORD COLLECTIF - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise Rayonier A.M. Tartas 04/12/2023
Accord à durée déterminée relatif à la couverture frais de santé et prévoyance au sein de Rayonier AM Tartas
ACCORD

Accord d'entreprise Rayonier A.M. Tartas 19/09/2024
Avenant à l'accord NAO du 16 avril 2024
AVENANT

Accord d'entreprise TEMBEC TARTAS 15/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD D'ENTREPRISE DEFINISSANT LE REGIME D'ASTREINTE AU SEIN DE RAYONIER ADVANCED MATERIALS TARTAS
ACCORD

Accord d'entreprise WEPA GREENFIELD 27/04/2020
ACCORD SUR LES AVANCEES SOCIALES ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise WEPA GREENFIELD 21/06/2020
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN 4X12 PENDANT LA PERIODE ESTIVALE
ACCORD

Accord d'entreprise WEPA GREENFIELD 09/04/2021
Accord sur les Avancées Sociales 2021
ACCORD

Accord d'entreprise WEPA GREENFIELD 09/03/2022
ACCORD SUR LES AVANCEES SOCIALES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise WEPA GREENFIELD 23/01/2023
Accords sur les Avancées Sociales 2023
ACCORD

Accord d'entreprise WEPA GREENFIELD 09/01/2024
Accord sur les Avancées Sociales 2024
ACCORD