Accords d'entreprise : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques

Accord d'entreprise NOVARES 30/08/2023
Accord d'établissement concernant la mise en place d'équipes de suppléance sur le site NOVARES France - Ostwald
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES 28/02/2025
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 19/09/2018
Protocole d'accord Préélectoral pour les élections du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 17/07/2018
UN ACCORD SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 17/07/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES EQUIPES DE SUPPLEANCE DU 26/05/2018
AVENANT

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 20/03/2019
Accord d'établissement sur la prime exceptionnelle Pouvoir d'Achat dite prime macron PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 21/03/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 25/03/2019
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 29/03/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 04/09/2019
LE PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DE MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE & ECONOMIQUE DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT DES MANDATS (CSE) DANS L' ETABLISSEMENT- VIRE
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 04/06/2020
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 30/06/2020
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 06/11/2020
Accord sur la négociation annuelle obligatoire année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 04/01/2021
Avenant du 4 janvier 2021 0 L'accord sur la mise en place des équipes de suppléance du 26 mai 2014
AVENANT

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 26/03/2021
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 18/06/2021
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 28/06/2021
Accord sur la négociation annuelle obligatoire année 2021 - Novares établissement de Libercourt
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 12/07/2021
Procès verbal d'accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 27/01/2022
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LE PAIEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 15/06/2022
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 09/05/2022
Procès verbal d'accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 10/06/2022
PV ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 12/07/2022
UN AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SIGNE LE 15/06/2022
AVENANT

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 08/07/2022
UN AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA PROROGATION DE LA MISE EN PLACE DES EQUIPES DU SUPPLEANCE SIGNE LE 18/06/2021
AVENANT

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 11/10/2021
LE PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DE MEMEBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMNT DES MANDATS [CSE]
ACCORD