Accords d'entreprise : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 20/03/2019
ACCORD D’ÉTABLISSEMENT SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT DITE "PRIME MACRON" OU PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 19/12/2024
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LE CHANGEMENT D'HORAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 06/06/2025
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 03/03/2026
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU TITRE DE L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE SAS 28/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE SAS 20/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARES FRANCE SAS 16/01/2020
UN ACCORD TRIENNAL 2020-2022
ACCORD

Accord d'entreprise NP BRION 14/03/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NP BRION 31/03/2022
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES / HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NP JURA 25/10/2017
EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NP JURA 22/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (PV ACCORD)
ACCORD

Accord d'entreprise NP JURA 23/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (PV ACCORD)
ACCORD

Accord d'entreprise NP JURA 23/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise NP JURA 20/01/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (PV ACCORD)
ACCORD

Accord d'entreprise NP JURA 26/07/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NP JURA 25/01/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (PV ACCORD)
ACCORD

Accord d'entreprise NP JURA 11/04/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NP JURA 31/08/2022
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT PREAVIS DE GREVE DU 21/07/2022 6H AU 31/08/2022 13H
ACCORD

Accord d'entreprise NP JURA 06/02/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 ( PV ACCORD)
ACCORD

Accord d'entreprise NP JURA 22/05/2023
ACCORD PPV
ACCORD

Accord d'entreprise NP JURA 21/12/2022
APLD
ACCORD

Accord d'entreprise NP JURA 02/02/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NP NORD 14/11/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NP NORD 25/04/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NP NORD 16/04/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD