Accords d'entreprise : Fabrication de produits à base de tabac

Accord d'entreprise CORETAB 07/12/2023
ACCORD SUR LA MISE EN ŒUVRE DE CERTAINES DES MESURES SOCIALES ACCOMPAGNANT LE LICENCIEMENT COLLECTIF POUR MOTIF ECONOMIQUE RESULTANT DE LA CESSATION D’ACTIVITE DE LA SOCIETE CORETAB
ACCORD

Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES 30/04/2019
Avenant n° à l'accord sur la réduction du temps de travail du personnel 1er collège travaillant à la journée et en deux postes du 7 juillet 1998
AVENANT

Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES 30/04/2019
Avenant n°4 à l'accord sur la réduction du temps de travail du personnel 1er collège travaillant en continu du 7 juillet 1998
AVENANT

Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES 10/10/2019
Protocole d'Accord Préélectoral relatif aux élections 2019 du Comité Social et Economique de LTR Industries
ACCORD

Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES 10/10/2019
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LTR INDUSTRIES
ACCORD

Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES 03/07/2020
ACCORD SOCIETE LTR INDUSTRIES RELATIF AU RECOURS AU CONGE DE MOBILITE DANS LE CADRE DE L'ACCORD DE GROUPE SWM SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES 22/07/2020
ACCORD RELATIF AUX MESURES SALARIALES ET A LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'EXERCICE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES 23/04/2021
ACCORD RELATIF AUX MESURES SALARIALES ET A LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'EXERCICE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES 19/04/2022
Accord relatif aux mesures salariales et à la durée effective et l'organisation du temps de travail pour l'exercice 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES 01/07/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LTR INDUSTRIES DU 10 OCTOBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES 15/11/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DE LTR INDUSTRIES
ACCORD

Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES 09/07/2024
Accord relatif à diverses mesures en matière d'organisation du travail 9 juillet 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES 15/04/2025
Accord relatif aux mesures salariales et à la durée effective et l'organisation du temps de travail pour l'exercice 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES 04/09/2025
ACCORD ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL POUR LES SALARIES 1ER ET 2EME COLLEGE
ACCORD

Accord d'entreprise LTR INDUSTRIES 08/12/2025
Avenant n°2 à l’accord sur la réduction du temps de travail du personnel 2ème collège travaillant à la journée et en continu du 23 septembre 1998
AVENANT

Accord d'entreprise MACOTAB SAS 07/10/2020
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL CONSECUTIF A MODIFICATION EXCEPTIONNELLE DU PLAN DE FABRICATION
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE CORSE DE TABACS 21/03/2019
Protocole d'accord préalable- Elections CSE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE CORSE DE TABACS 25/03/2021
ACCORD SOCIAL 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE CORSE DE TABACS 16/03/2022
ACCORD SALARIAL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE CORSE DE TABACS 20/09/2021
Accord d'aménagement du temps de travail consécutif à modification exceptionnelle du plan de fabrication
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE CORSE DE TABACS 14/10/2022
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAILCONSECUTIF A MODIFICATION EXCEPTIONNELLE DU PLAN DE FABRICATION
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE CORSE DE TABACS 28/03/2023
Protocole d'accord préélectoral pour Elections CSE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SEITA 05/02/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA SEITA
AVENANT

Accord d'entreprise SEITA 11/03/2019
ACCORD SOCIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES 06/01/2020
ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE SEITA 2020/2022
ACCORD